CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 726 résultats pour « Schaffer »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000051825892

—

25 juin 2025

25 juin 2025

Avenant de révision à l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail de la société SNRI SchuF

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655741

—

—

—

Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655747

—

—

—

Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 2)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655745

—

—

—

Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 1)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0628DEC001968707

Admin. suprême

28 juin 2011

28 juin 2011

:11.87pt; display:inline-block } .s6667B4BF { width:213.78pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 19687/07 by Stanisław SCHAB

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63ca41eb9066fd7c90fc224d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Madame Michèle LIS-SCHAAL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2531370_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Schaeffer, - et les observations de Me Sebbah avocat de M. A....

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304250_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Mainier-Schall une somme de 1 500 euros en application de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2103051_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2021, Mme B C, représentée par Me Schoof, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2021 par laquelle la caisse

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-187207

Admin. suprême

29 septembre 2018

29 septembre 2018

width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal }   Communicated on 29 September 2018     FOURTH SECTION Application no. 1318/15 András SCHIFFER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e3f7c3ffdb9560b081f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [F] [V] [Adresse 2] [Localité 6] Non comparant ni représenté à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2518890_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Schaeffer pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519126_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Schaeffer pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68e49e74bf7d454f9ee4865b

Appel

4 octobre 2025

4 octobre 2025

° Portalis DBV3-V-B7J-XOP3 Du 04 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Florence SCHARRE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c10515bf9fd47c90a135d1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle LIS-SCHAAL

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2509524_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2509865_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2509867_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2510023_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2510026_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 10 sur 137

← PrécédentSuivant →