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727 résultats pour « Rothdiener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

MSS 5ème chambre M. TERRAS

DTA_2302226_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

B A, représenté par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de pension émis le 26 septembre 2022 ainsi que la décision du 23 février 2023 rejetant son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre

Source officielle

Page 10 sur 37

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03412_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Par des mémoires enregistrés le 10 février 2025, le 20 mars 2025 et le 28 avril 2025, la , représentée par Me Rothdiener, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101574_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 11 juin 2021 et le 3 septembre 2021, la société GFXL Dijon, représentée par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00648_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés le 1er mars 2022 et le 1er août 2022, la SCI JPLA, représentée par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du

Source officielle
TA

HUNAULT

DTA_2202476_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

E D, représenté par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 septembre 2022 par lequel le préfet de Saône-et-Loire lui a refusé le séjour au titre de l'asile, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102432_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2021 et un mémoire enregistré le 20 janvier 2022, la SARL Gîtes du Moulin, représentée par Me Rothdiener, demande au tribunal :

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2300198_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, Mme C E, représentée par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0911cdc6046d475a5b0d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

présenté une chondropathie fémoro- patellaire avec atteinte cartilagineuse de grade 3 de la patella, une entorse de grade 2-3 du ligament collatéral médial et une tendinopathie proximale du tendon rotulien

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcc3bcaf505db696515

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[D], né en 1964, sans antécédent susceptible d'établir un état antérieur à un accident de travail du 9 mai 2012 responsable d'une chondropathie rotulienne, compliquée d'une algodystrophie elle-même responsable

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CA

14e Chambre

60321b5a0970dd52d7703a85

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

L'examen vu ce jour, permet de noter une chondropathie rotulienne avec un syndrome rotulien et un kyste poplité, une gonarthrose fémoro-tibiale interne.

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2401857_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

A B, représenté par Me Rothdiener, a demandé au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2502276_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 30 juin 2025, la commune d’Yrouerre, représentée par Me Rothdiener, demande au tribunal administratif, en application de l’article 23-1 de l

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TA

3ème chambre

DTA_2203192_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

C A B, au préfet de la Côte-d'Or et à Me Rothdiener. Une copie de ce jugement sera transmise, pour information, au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

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CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02142_20251020

Admin. Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

A..., représenté par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Dijon du 20 juin 2024 ; 2°) d’annuler les

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CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03890_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A, représenté par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 21 novembre 2023 ; 2°) d'annuler les décisions du préfet de la Côte-d'Or mentionnées

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TA

3ème Chambre

DTA_2303389_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Deux cicatrices latérales adhérentes, gros cal avec crosse antérieure » (infirmité n° 1), une « désinsertion rotulienne du tendon quadriceps gauche.

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TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il a en effet présenté une fracture des deux rotules ayant nécessité en 2013 une ostéosynthèse rotulienne droite avec enclouage centromédullaire diaphysaire fémoral droit ainsi qu'une ostéosynthèse de

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2309696_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle soutient que : -elle est atteinte depuis plusieurs années d'une fibromyalgie et d'une chondropathie rotulienne ; -en raison de ses pathologies invalidantes, elle ne peut pas rester debout très

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210109

Cassation

11 février 2021

11 février 2021

L'existence d'un syndrome douloureux rotulien n'a pas été confirmée par le professeur K... qui a indiqué qu'il n'avait pas pu procéder à l'examen clinique deM. F....

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301176_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A... a sollicité l’octroi d’une pension militaire d’invalidité pour un syndrome rotulien avec lésion chondrale du genou gauche.

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