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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6811b1d1f1c2315e26d1a0c4
29 avril 2025
29 avril 2025
Toutefois, par courrier non daté adressé à la société Rosa filmes, le gérant de la société Capricci production lui a confirmé que la société Rosa filmes demeurait propriétaire de toutes les recettes de
Source officielleChambre 1-3
65a0e5af5bbe450008b2cb7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 12 juin 2015, la Sci Rosa a assigné la Sci L'Eléphant blanc, M. [P], M.
Source officielleciv1
607943749ba5988459c42640
15 mars 1978
15 mars 1978
ELLE-MEME, ENFIN NADIA B..., FILLE DE SERAPHIN ROCCA ; QUE DAME C...
Source officielleCh 10 REFERES
697be163cdc6046d472d0eff
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRANSPORTS ROTA Le : 08 Janvier 2026 Copie exécutoire et copie à : la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES Copie à : S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ee81cdc6046d4765bda3
14 janvier 2026
14 janvier 2026
somme de 26 340 euros à titre de dommages et intérêts, sur le fondement de l'article 1240 du code civil, - condamné la société Rocar Immo aux dépens, - condamné la société Rocar Immo à payer à la société
Source officielleChambre sociale
64a6601abbd03a05db965184
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Rocca et non la S.A.R.L. Rocca Transport. Le jugement entrepris sera donc infirmé en son chef querellé sur ce point.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC001277210
19 septembre 2023
19 septembre 2023
2013 Heirs Francesco ETTORRE 1938 Mario ETTORRE 1942 Paola ETTORRE 1948 Laura TORTOLI CAROTI Born in 1928 Deceased in 2020 Heir Alessandro CAROTI 1958 Mariarosaria NIGRO 1941 Carolina ATTANASIO 1938 Rosa
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC004632607
30 juin 2016
30 juin 2016
/1951 Torre del Greco Clementina DI ROSA 57831/08 10/11/2008 Vincenzo MARFELLA 08/06/1953 Formia Clementina DI ROSA
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec3
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Par acte du 21 novembre 2017, la SCI ROMA a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94874
23 janvier 2020
23 janvier 2020
fleurs la somme de 8762 euros au titre du préjudice subi -débouté la société Rosa fleurs du surplus de ses demandes -dit n'y avoir lieu à exécution provisoire -condamné la société Rosa fleurs à payer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300034
6 janvier 2009
6 janvier 2009
Z..., ès qualités, ensemble aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Roda et M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007837466
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Marchand, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Vuitton, avocat de la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE YVES MUSEREAU ET GENEVIEVE DROUINEAU-ROZAS, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre 2ème section
6610419ec9ea95b316fe1d17
5 avril 2024
5 avril 2024
S'agissant de la vidéo promotionnelle de SEVEN AUGUST (pièce 6.3 de ROSAE PARIS), elle présente des similitudes avec la vidéo proposée par ROSAE PARIS (pièce 3.6 de ROSAE PARIS).
Source officielle2ème chambre
DTA_2005404_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
D et les sociétés Rosa et Bois Rosa doivent être rejetées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2004075_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
D et les sociétés Rosa et Bois Rosa doivent être rejetées.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623626
20 mai 1987
20 mai 1987
LA ROSA n'apporte aucune précision ni justification à l'appui de ses allégations, contredites par le ministre, selon lesquelles Mme LA ROSA aurait fait des apports personnels suffisants aux S.C.I.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245587
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Rosa BUZI 1958 Vitorchiano Felice DE CARO 1945 Vitorchiano Pangrazio PELOROSSO 1957 Vitorchiano Laura TONINI 1948 Vitorschiano Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 15/10/2014 (RG. 12481/
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b9d
19 février 1991
19 février 1991
Charles D..., gérant de la société civile immobilière Punta Rossa, dont le siège social est ... (Nord), demeurant ... de Gaulle à Roubaix (Nord), lequel M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946b0
20 février 2019
20 février 2019
T... à la Communauté de Commune de l'Alta Rocca, - condamné la Communauté des Communes de l'Alta Rocca à verser à P...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02763_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI Rosa et la SARL Bois Rosa est rejetée.
Source officiellePage 10 sur 303