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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
653b5890502b828318c4e22a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SARETEC C/ [Y] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Géraldine PUCHOL Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1108JUD001552610
8 novembre 2011
8 novembre 2011
She had pushed him hard, and he had fallen against the refrigerator, which made him let go of the boy.
Source officielleRéférés Cabinet 4
6696414cf5112d8edd0580aa
12 juillet 2024
12 juillet 2024
MARIDA Dont le siège social est sis [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Dominique PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocats au barreau
Source officielle4ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de093
2 juillet 2025
2 juillet 2025
plaidant Monsieur [K] [O], demeurant [Adresse 6] / FRANCE représenté par Me Véronique POINEAU-CHANTRAIT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cécile SANJUAN PUCHOL
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2511510_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
I..., représenté par la Selarl Jeannin-Petit-Puchol, demandent au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 621-1 du code de justice administrative, une expertise portant
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-201484
27 janvier 2020
27 janvier 2020
The applicant alleges that he was pushed to the ground, his face was smashed into concrete and his body was kicked multiple times.
Source officielle6ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032112609
26 février 2016
26 février 2016
réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis en raison de l'illégalité des arrêtés du 19 mai 2010 par lesquels le préfet de l'Orne a fixé la liste des animaux nuisibles comprenant notamment le putois
Source officielle1ère Ch. procédure écrite
69753e65cdc6046d479a7a4b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [N] [P] [J], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Pierre BRIFFOD de la SCP BRIFFOD/PUTHOD
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a18844a1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [I] [V] épouse [A] demeurant [Adresse 4] (SUISSE) représentée par Me Géraldine PUCHOL de la SELARL JEANNIN
Source officielle4ème Chambre civile
Syndic. de copro. IMMO DE FRANCEc/S.C
68e56b7b0e2901d10fa475c4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
expédition délivrée à Me Sarah GUILLET le mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du six Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame SANJUAN PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4ded134fd24f9cc85b0e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
- DUCRAY expédition délivrée à le 01 Octobre 2024 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SANJUAN-PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4ded134fd24f9cc85b26
1 octobre 2024
1 octobre 2024
- DUCRAY expédition délivrée à le 01 Octobre 2024 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SANJUAN-PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4dee134fd24f9cc85b35
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DUCRAY expédition délivrée à le 01 Octobre 2024 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SANJUAN-PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
679a917ee9a46d1f5a766163
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Cyril CHAHOUAR-BORGNA le 14 Janvier 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du quatorze Janvier deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile SANJUAN PUCHOL
Source officielleChambre 3-4
63cb92a39c02507c9078dc31
19 janvier 2023
19 janvier 2023
pour frais irrépétibles d'appel sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens d'appel distraits au profit de Maître Rémi Jeannin de la SCP [U] Hugues Jeannin Petit Puchol
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-217529
3 mai 2022
3 mai 2022
According to the applicants, on 10 August 2021 they crossed the Latvian ‑ Belorussian border on foot and on the same day were pushed back by the Latvian authorities to Belarus, which was not a safe
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244112
12 juin 2025
12 juin 2025
Some applicants claim to have been pushed back to the buffer zone several times.
Source officielleCTX Protection sociale
6966ae4bcdc6046d472eda30
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Gaëlle PUTHIER, Greffière.
Source officielleCTX Protection sociale
67ec4133dd062d9f810e52ea
1 avril 2025
1 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Gaëlle PUTHIER, Greffière.
Source officielleCTX Protection sociale
67ec4137dd062d9f810e5365
1 avril 2025
1 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Gaëlle PUTHIER, Greffière.
Source officiellePage 10 sur 80
SARL PEPINIERES D'ALTITUDE PUTHOD SUCCESSEURS
11/05/2026
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PUTHOD, Baptiste
07/05/2026
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PUTHOD, Frédéric
06/05/2026
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BAR DU TELEGRAPHE, PUTHOD, Thierry
Acte sous seing privé en date du 20/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire : 73 Route de la Commanderie 01300 BRENS. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Boulevard de Verdun 01300 BELLEY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
30/04/2026
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PUTHOD, Hermann
05/04/2026
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