soutien de ses demandes au titre de la discrimination syndicale, le salarié invoquait un déroulement de carrière discriminatoire, le refus de l'employeur, depuis 2004, de lui faire passer le permis poids

Soutenant que le véhicule ne pouvait recevoir le poids de 4 510 kg, correspondant à celui de cinq chevaux, convenu contractuellement, le poids à vide du camion étant de 11 020 kg pour un poids total autorisé

société Sofreco faisait valoir que le salarié ne rapportait pas la preuve de l'existence de sa créance au titre des frais de transport des bagages, dès lors que la facture produite faisait apparaître un poids

compte, remettre des documents administratifs ou commerciaux et assurer ou faire assurer une maintenance du véhicule qui lui était affecté, toutes activités indispensables à ses fonctions de chauffeur poids

X... faisait valoir que son employeur l'avait licencié à cause de son invalidité, laquelle lui interdit de manutentionner les charges ayant un poids supérieur à 15 kg; qu'en s'abstenant de s'expliquer

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Mitry poids lourd

relevé qu'était applicable la Convention de Bruxelles originelle par l'effet de la clause Paramount stipulée aux connaissements, lesquels, produits au débat, mentionnaient, outre les conteneurs, le poids

Mme [K], expert inscrit sur la liste nationale des experts judiciaires, a sollicité sa réinscription, notamment, dans les spécialités « automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier

vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur un catalogue, et ils sous-traitaient la façon du bijou à la SA Robbez-Masson qui inscrivait à un contre-poids

d'or en vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur catalogue, et il sous-traitait la façon du bijou à la SA Robbez-Masson qui inscrivait àun contre-poids

. ; que les véhicules étaient disposés de façon à laisser libre le passage pour les véhicules légers de tourisme mais à empêcher le passage des poids lourds ; que les gendarmes, arrivés rapidement sur

embauché le 25 février 1994 Serge Z... en qualité de chauffeur, selon contrat à durée déterminée de 10 mois ; que celui-ci n'avait pas d'expérience puisqu'il n'était titulaire du permis de conduire de poids

[M] d'exercer des violences, quand il ressortait de ses propres constatations que celui-ci avait volontairement exercé une pression de tout son poids sur Mme [U] contre le mur qui la poursuivait, ce qui

La possibilité d'avoir été touché légèrement par le passage du poids lourd ne peut être écartée » ; que le conducteur du véhicule, M.

particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer alors que l'accident dont Stéphane X... a été victime résulte d'une utilisation pour le moins inhabituelle du chariot élévateur au regard de la nature et du poids

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coracin poids lourds, société à responsabilité

elle ; qu'en se fondant exclusivement, pour retenir la responsabilité de la SAEM Ville Renouvelée en tant que gardien de la plaque de fibrociment placée sur le toit du bâtiment et qui a cédé sous le poids

Bernard A...que, au moment de l'accident, la visibilité était bonne ; que, par ailleurs, selon les déclarations du même témoin, la voie de gauche, empruntée par Yves X...pour le dépasser et dépasser le poids