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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01066
19 mai 2010
19 mai 2010
X..., titulaire du baccalauréat professionnel, a été engagé le 19 juin 2000 par la société Atmel Rousset en qualité d'employé de maintenance au coefficient 170 de la convention collective de la métallurgie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01067
19 mai 2010
19 mai 2010
X..., titulaire du baccalauréat professionnel, a été engagé le 3 janvier 2000 par la société Atmel Rousset en qualité d'employé de maintenance au coefficient 170 de la convention collective de la métallurgie
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000033391570
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Vu la procédure suivante : Mme AY...H...et 424 autres salariés de la société LFoundry Rousset ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 25 février
Source officielleCH 1 JU
DTA_2501809_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M Rousset ; - et les observations de M.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502265_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de procédure pénale ; le code des relations entre le public et l’administration ; le code de la route ; le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2504846_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Rousset, - les conclusions de Mme Ach, - et les observations de Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2404013_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503898_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Rousset, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 28 octobre 2025 à 9h30.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502970_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01064
19 mai 2010
19 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 janvier 2009) et les pièces de la procédure, que M.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2404270_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2511929_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’avis défavorable du 1er août 2025 refusant de l’autoriser d’accéder à la zone à régime restrictif au sein de l’entreprise STMicroelectronics Rousset
Source officielle1ère chambre
DTA_2201966_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401703_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503029_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2403475_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500183_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302432_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
En 2021, à la suite de chutes de pierres provenant des murs, il a procédé à de nouveaux travaux.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01497
27 juin 2017
27 juin 2017
des ouvrages était réalisée entre 1982 et 1985 ; que les travaux de la route avaient démarré en 1981 jusqu'au captage dit « lac bleu », situé en amont de la terre Hinano ; que depuis sa création, la route
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502585_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
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