Pour documenter ce dossier, la société VIRIDYS a produit les pièces suivantes : * pièce n°1 : extrait KBIS de la société VIRYDIS * pièce n°2 : devis du 28 juillet 2021 de la société BIO'R d'un montant

1 000 euros d'amende, et n'a pas entièrement fait droit aux demandes de la partie civile ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur la recevabilité du pourvoi formé par Jean-Pierre

et le mail d'accompagnement de [O] [E] du 20 décembre 2013 (pièce 25 de l'intimée).

X...... ès qualités de liquidateur de la société en nom collectif J.

qualités d'administrateur judiciaire de la société Sirme, la déclaration d'appel, l'avis de fixation, des conclusions d'appelant, un bordereau de communication de pièces n° 1 et des pièces numérotées

qualités d'administrateur judiciaire de la société Sirme, la déclaration d'appel, l'avis de fixation, des conclusions d'appelant, un bordereau de communication de pièces n° 1 et des pièces numérotées

COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX RG n° 2026000560 Nous, Christophe DUCREAU, Président du Tribunal de Commerce de Poitiers, Assisté de Maître Pierre-Olivier

[C] en la personne de Maître [K] [M] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société RESIDE ETUDES EXPLOITATION [Adresse 6] [Localité 5] N° SIRET : 940 38 3 9 79 S.E.L.A.R.L.

I..., Mme Q... et Mme D..., ès qualités, font grief à l'arrêt de rejeter les demandes de X...

[Y], ès qualités, de Me Haas, avocat de la société Los Comaills Holding, l'avis de M.

[R] [Y], Mme [N] [Y] et Mme [F] [Y], ès qualité d’héritiers de M.

Ce détournement de flux de clientèle a été constaté par huissier le 5 avril 2024 ( Cf. pièce n°2 LSF).

X..., ès qualités, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

, soit 20 % de 43 800 francs, pouvait être capitalisé avec un franc de rente de 14, 083 à 123 367 francs, sous déduction des allocations de solidarité versées à la mère ès qualités ; " alors que, tenus

Le 5 décembre 2023, la SELAS [1], ès qualités, a déposé une plainte auprès du procureur de la République d'[Localité 1] à l'encontre de M.'

[P] [V], Me [Y] [A] ès qualités de mandataire judiciaire et Me [D] [Z] ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la SARL [I] de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions

N° 29 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE SAS ATRIUM GESTIO N ès qualité de gestionnaireman dataire de la SAS SUNZI / SA ELECTRICITE DE FRANCE ROLEGENERAL : N° 2024 008679 ORDONNANCE

Les pièces justificatives sont classées dans un ordre défini au document mentionné à l'article R. 123-172 ».