CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 775 résultats pour « Pablo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

69d57619cdc6046d4772d9b8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CASA PAOLO, prise en la personne de son représentant légal en exercice, bailleur sur procédure d’adjudication, S.A.S.

Source officielle

Page 10 sur 289

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre

62c7cac5cb8dca058e3e7d76

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

PALBOX C/ [N] S.C.P.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:144

droit européen

17 mars 2021

17 mars 2021

#Pablo Erik Alvargonzález Ramos v. Úřad Evropské unie pro duševní vlastnictví.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1b

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Paolo X... C/ Mme Laetitia Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2510120_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

le fondement de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, aux fins pour l’expert de dresser le constat de l’état actuel de la partie tunnel côté sud de la station RATP Ligne 5 Bobigny-Pablo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504963_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

A..., du logement de fonction du gymnase sis 75 avenue Pablo Picasso à Avignon (84000) ; 2°) d’enjoindre à Mme A..., d’évacuer les lieux dans un délai de 24 heures à compter de la notification de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212711_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Entreprise Générale de la Construction Tuccito Paolo est pur et simple. Rien ne fait obstacle à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10221

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 La société Palbox

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008201374

Admin. suprême

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Bereyziat, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la SOCIETE PAOLO NANCEIENNE, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Paolo Z... Gianluca FC Z... PARK A...

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f2504

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

II, à Caen (Calvados), dans l'affaire opposant : Mme Pablo X..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305649_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

de l'exécution de la décision de la rectrice de l'académie de Montpellier portant refus de renouvellement de son contrat à durée indéterminée, 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'affecter au lycée Pablo

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204948_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

l'arrêté du 30 avril 2019 par lequel le maire de Marseille a délivré à la SCI Marie du Terrail un permis de construire portant sur la réalisation d'une maison individuelle, sur un terrain situé rue Pablo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d3

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Paulo X...placé en garde à vue le 29 juin 2012 indiquait être au chômage et avoir une formation en maçonnerie.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008318_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Ils soutiennent que : Sur la régularité de la procédure d'imposition de la SARL Marco Paulo : - la proposition de rectifications concernant le rejet de la comptabilité de la SARL Marco Paulo est insuffisamment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ed0

Appel

16 février 2006

16 février 2006

à la banque SAN PAOLO.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00581

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Paolo B... est altérée et que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c7b

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Paulo C/ Maître MAES, ès-qualités, CGEA UNEDIC AGS RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 17 Mars 1999. ARRÊT RENDU LE 15 Novembre 2001 APPELANT : Monsieur Paulo X... 6 Rue P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1912277_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

C s'est vu proposer un logement de type T3 au 151 avenue Pablo Picasso à Nanterre et le bail correspondant a été signé le 10 décembre 2020. Ces observations ont été communiquées à M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d3a7ecba2a7114dfaf

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

PABLO poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité en son siège social , représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES C/

Source officielle