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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2104068_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Badji Ouali, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401119_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bossi, - et les observations de Me Badji Ouali, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406323_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à Me Badji Ouali de la somme de 300 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2505939_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Ouardes, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2506125_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ouardes, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2505098_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2411474_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4ea21

Cassation

21 décembre 1966

21 décembre 1966

(OUARDIA) ET Y...

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235faf40da9b7b177722

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; Après avoir entendu les parties, l’affaire

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008127486

Admin. suprême

4 novembre 2002

4 novembre 2002

Oualid X..., ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302588_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2100763_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

enregistrée le 9 avril 2021 et des mémoires complémentaires enregistrés les 10 avril 2022 et le 6 février 2023, Mme A B, d'abord représentée par la SELARL Di Vizio puis par la société Cassius Avocats, Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203315_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née à la suite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2307237_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Ouardes, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304088_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Ouardes, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00433

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

M... « ouais, ouais, je vais envoyer un chèque moi, il y a pas de problème » [ ] « tu envoies quoi toi ? », - Q... X... « moi j'ai envoyé 1 500 j'ai envoyé 1 500 », - Z...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25TL01347_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

totale de 1 500 euros à verser à Me Badji Ouali au titre des présentes instances.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2406873_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Badji-Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2024 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2302846_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Ouardes, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208345_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ouardes, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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