Nicolas. Normerel. Occidental forestière Cie. Office commercial pharmaceutique (OCP). Old England. Parc de Bercy. Parc des expositions de la ville de Paris. Pavillons de l'orfèvrerie Christofle. Plein Pot. Pompes funèbres génrales (PFG).

Article L112-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

Code rural (nouveau)

Lorsque le représentant de l'Etat n'a pas considéré comme substantielle la réduction des surfaces agricoles concernant des terres à vignes classées en appellation d'origine contrôlée ou l'atteinte aux conditions de production mais que la commission a

LEGIARTI000050066316

—

Collège Albert Camus - La Tour-d'Aigues 0841078R Lycée régional Montesquieu - Sorgues 0841086Z Collège de Cavaillon - Cavaillon 0841093G Lycée General et Technologique Lucie Aubrac - Bollène 0841099N Collège Victor Schoelcher - Sainte-Cécile-les-Vignes

Article cahier des charges

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En effet, cette forme spécifique est étroitement liée à la culture de la vigne : traditionnellement la fabrication des Mâconnais était réalisée par les femmes des vignerons.

Article B

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Toutes origines (2) Vigne : boutures non racinées et greffons, plants de vigne greffés ou racinées. Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. Toutes origines, sauf matériel certifié origine C.E.E.

Article ANNEXE

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Saint Nicolas Meurthe-et-Moselle (54) Jarville-la-Malgrange La Californie Laxou Les Provinces ; Champ le Boeuf (1) Lunéville Niederbronn, Zola Malzéville Jéricho, Saint Michel (1) Maxéville Les Aulnes ; Champ

Article Annexe

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― 2 ― ― ― 0,3 g/l ― Saint-Nicolas de Bourgueil (vins rosés) au conditionnement. ― 4 3,5 g/l ― ― ― ― Saint-Nicolas de Bourgueil (vins rouges) au conditionnement.

Article Annexe

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Bourgueil (vins rouges). 12,24 meq/l ― 2,5 ― ― ― 0,3 g/l ― ― Chinon (vins blancs). 11,22 meq/l ― 6 ― ― ― ― ― 10 Chinon (vins rosés). 11,22 meq/l ― 6 ― ― ― ― ― 10 Chinon (vins rouges). 13,26 meq/l ― 2 ― ― ― 0,3 g/l ― ― Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Article 1

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Musée Saint-Nicolas. Morbihan (56). Brec'h. Ecomusée de Saint-Degan. Carnac. Musée de préhistoire Miln-le-Rouzic. Groix. Ecomusée de l'île de Groix. Inzinzac-Lochrist. Ecomusée industriel des forges. Port-Louis.

Article ANNEXE

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. 583 Sarcelles. 3 556 € 4 714 € 95585AI0123 Sentier des Vignes. 1 076 Sarcelles. 6 564 € 7 153 € 95585AI0127 Sentier des Vignes. 429 Sarcelles. 4 251 € 3 344 € 95585AI0128 Chemin des Mobillets. 117 Sarcelles. 1 159 € 912 €

Article Annexe I

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" B 77 Roussette du Bugey B 62 Roussette du Bugey + dénomination géographique B 55 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 65 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune ou Hautes Côtes de Nuits R 60, 54 pour les vignes

Article Annexe B

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(fourmi défoliatrice polyphage) ; Acysta perseo (hémiptère Tingidae sur avocatier) ; Agromyza oryzae (diptère) ; Aleurocanthus spiniferus (aleurode du citronnier, du manguier et de la vigne) ; Aleurocanthus woglumi (aleurode noir des agrumes) ; Aphelenchoïdes

LEGIARTI000025643730

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minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales CERTIS, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/15/11 Poulet jaune certifié conforme 57 jours Viande de volaille BLASON D'OR SA Route de Bordeaux, 24100 Saint-Laurent-des-Vignes

Article R426-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 50

Code de l'environnement

En cas de dégâts occasionnés à des vergers ou à des vignes ayant entraîné un remplacement de plants, l'estimateur procède, à la demande de l'exploitant qui doit réitérer sa réclamation chaque année, à l'évaluation annuelle de la perte de récolte jusqu'à

Article ANNEXE

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61375 Saint-Christophe-le-Jajolet. 61376 Saint-Clair-de-Halouze. 61391 Saint-Georges-des-Groseillers. 61397 Saint-Germain-du-Corbéis. 61407 Sainte-Honorine-la-Chardonne. 61417 Saint-Loyer-des-Champs. 61433 Saint-Nicolas-des-Bois

Article 4

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produisant des vins à appellation d'origine contrôlée ; 43° Le décret n° 80-590 du 10 juillet 1980 relatif à la sélection, la production, la circulation et la distribution des matériels de multiplication de la vigne ; 44° Le décret n° 81-113 du 4 février

Article ANNEXE II

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: Dieppe, Envermeu : : : : (commune de : : : : Saint-Nicolas-d'Aliermont), : : : : Offranville.

Article Annexe

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Saint-André-des-Eaux. 44154 Saint-Brévin-les-Pins. 44155 Saint-Colomban. 44157 Saint-Etienne-de-Mer-Morte. 44158 Saint-Etienne-de-Montluc. 44162 Saint-Herblain. 44166 Saint-Jean-de-Boiseau. 44168 Saint-Joachim. 44171 Saint-Léger-les-Vignes

LEGIARTI000028252330

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Gers Gascogne PER Agrobio Gers Conseil départemental du Gers Tèrra Mair, pôle de l'écoconstruction Communauté de communes Cœur d'Astarac en Gascogne Volailles de qualité et festives du Gers Association 5 Filières Gascogne-Armagnac Vignes

LEGIARTI000021809793

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Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Barville, Bazoques, Bernay, Berville-sur-Mer, Beuzeville, (Le) Bois-Hellain, Boissy-Lamberville, Boulleville, Bouquelon, Bournainville-Faverolles, Broglie, Campigny, Caorches-Saint-Nicolas, Capelle-les-Grands

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