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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f73
25 février 2016
25 février 2016
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Emilie Y...et Laurent X...sont issus deux enfants, Maxime né le 25 mars 2008 et Thomas le 18 août 2011
Source officielleChambre Civile
6985a9d1cdc6046d4729bbfc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
qu'elle n'était que l'intermédiaire en assurance et que la société ACASTA EUROPEAN INSURANCE était l'assureur de la société MAPPIM.
Source officielleChambre 7/Section 2
69796c0ecdc6046d47ecc6bb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
logement M11038793201 : 31.401,74 euros, * dossier Crédit logement M11038793202 : 70.051,42 euros, *dossier Crédit logement M11038793203 : 59.845,41 euros.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025744428
24 avril 2012
24 avril 2012
Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SARL ACTIMO, - les conclusions de M.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69c42d7ecdc6046d47f15ad0
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Maxime LIBASSI M Pierre SARTRE TRE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818aa89f19e8c50f89788
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CREDIT AGRICOLE CENTRE EST IMMOBILIER, sous l’enseigne SQUARE HABITAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Maxime
Source officielleVENTES
67f82a87cf40727a00444bce
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON JUGE DE L'EXÉCUTION AUDIENCE DE VENTE DU 2 AVRIL 2025 N°RG : 22/00051 N°PORTALIS : DBXJ-W-B7G-HXAX ENTRE : Le CREDIT FONCIER DE FRANCE, SA à conseil d’administration
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69726506cdc6046d47513f55
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[L] [M] - [12] - Me Ana Cristina COIMBRA - Me Maxime DESEURE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Ana Cristina COIMBRA - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d808
28 février 2011
28 février 2011
Didier Y... et de Mme Murielle X..., dissous par un jugement de divorce sur requête conjointe du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence du 3 juin 2003, sont issus deux enfants : Maxime, né le 30
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024803123
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10502
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Il apparaît en outre que le Trésor Public a pris, le 2 mars 2011, une inscription d'hypothèque légale sur la maison de SAINTE-MAXIME primant l'hypothèque judiciaire publiée le 4 mars 2011 et affaiblissant
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50f
7 décembre 2009
7 décembre 2009
De cette union sont nés Aurore, le 22 novembre 2001 et Maxim, le 15 décembre 2004.
Source officielleJurid. Premier Président
62c3d45f93e17a637920570c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
situé au [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 809 715 352, représentée par son Gérant en exercice, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Maxime
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007668440
8 décembre 1982
8 décembre 1982
NOUVEAU A L'APPUI DE SON RECOURS ; SUR LA LEGALITE DE L'ARRETE ATTAQUE : CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 1ER DE L'ORDONNANCE DU 17 MAI 1945 : "A COMPTER Y... 1ER FEVRIER 1945, LA REMUNERATION MAXIMA
Source officielle8e Chambre A
6160920cdb7ff645d856649f
24 octobre 2013
24 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2013 N°2013/593 Rôle N° 12/22479 SA COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR C/
Source officielleRéférés
687732f47032dd17d194bae9
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, [Localité 13] c/ Compagnie d'assurance CIADE DE L'EST (CIADE) Commune COMMUNE DE [Localité 16] la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA04526_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
C... et non lui-même et que cette somme aurait dû être enregistrée au nom de celui-ci au crédit du compte 467 débiteurs divers.
Source officielleciv1
61372276cd580146773fd4aa
3 mai 1995
3 mai 1995
, place des Martyrs à Clichy (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de la société Union coopérative de crédit
Source officielleSaisies immobilières
686449070bb2f8a66ca66fc8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EOS FRANCE en qualité de représentant-recouvreur du Fonds de Titrisation FONCRED V, représenté par la société FRANCE TITRISATION, venant aux droits de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L
Source officielle8e Chambre C
60353ffbda5ea469b468bd2e
26 mai 2016
26 mai 2016
APPELANTE BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR représentée par ses représentants légaux, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Maxime ROUILLOT de la SCP ROUILLOT GAMBINI, avocat au barreau de
Source officiellePage 10 sur 36