Sixième circonscription : régions Haute-Normandie, Basse-Normandie, Picardie, Nord et Bretagne. Septième circonscription : départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique. Huitième circonscription : département de la Réunion.

Article 2

—

Quatrième circonscription : régions Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées et Auvergne ; Cinquième circonscription : régions Aquitaine, Poitou-Charentes, Pays de la Loire et Limousin ; Sixième circonscription : régions Haute-Normandie, Basse-Normandie, Picardie

Article Annexe

—

323 1 LANGUEDOC-ROUSSILLON 1 790 38 964 1 LIMOUSIN 0 0 0 LORRAINE 1 454 31 656 1 MARTINIQUE 0 0 0 MIDI-PYRÉNÉES 1 895 41 243 1 NORD - PAS-DE-CALAIS 0 0 0 PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 1 155 25 133 1 PAYS DE LA LOIRE 4 079 88 778 2 PICARDIE

Article D213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 93 > 88

Code de l'environnement

bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité parmi les membres de son collège des représentants des collectivités territoriales, à raison de : a) Deux représentants pour le bassin Corse ; b) Quatre représentants pour chacun des bassins Artois-Picardie

LEGIARTI000033335907

—

01251 Libellé CPU CPAM du Doubs Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 730780525 Finess géographiques 730000247 Etablissement CH de Bourg-Saint-Maurice

Article ANNEXE 12

—

AW n°s 405 et 398 (maison de retraite incluse) jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Lavoisier ; - rue Lavoisier jusqu'à la rue Fortin ; - rue Fortin jusqu'à l'avenue du Général-Sarrail ; - avenue du Général-Sarrail jusqu'à la rue Maurice-Legrand

Article Annexe 8

—

Avenue Jean-Moulin, de la parcelle OP 1 jusqu'à la rue Maurice-Biscaye. Rue Maurice-Biscaye jusqu'à la rue Jean-Ladoux. Rue Jean-Ladoux jusqu'à l'école d'infirmières, parcelle OP 47 en bordure du boulevard du Président-Kennedy.

Article Annexe

—

274 € Basse-Normandie 12 076 € 6 686 € Haute-Normandie 25 308 € 2 282 € Pays de la Loire 28 845 € 3 358 € Picardie

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Nord-Picardie Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme. Centre Ouest Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Vienne, Haute-Vienne. Rhône-Alpes Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.

LEGIARTI000036612206

—

Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

LEGIARTI000029100811

—

10 Fidji 10 Gabon 10 Gambie 10 Ghana 10 Grenade 15 Guyana 10 Inde 10 Indonésie 10 Japon 15 Kiribati 10 Kosovo 10 Koweït 10 Laos 10 Lesotho 10 Liban 10 Liberia 6 Malaisie 15 Malawi 10 Maldives 10 Marshall 10 Maurice

Article ANNEXE

—

Château de Coucy (Picardie). Château de Pierrefonds (Picardie). Ancienne abbaye de Charroux (Poitou-Charentes). Tours de La Rochelle (Saint-Nicolas, la Lanterne, la Chaîne, Poitou-Charentes). Château d'Oiron (Poitou-Charentes).

LEGIARTI000032890657

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 020000055 Finess géographiques 020000105 Etablissement CH NOUVION EN THIERACHE Code comptable 002056 Ville du comptable NOUVION-EN-THIERACHE Code CPU 02801 Libellé CPU MSA Picardie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (G.A.P.A.V.E.), 60, rue La Boëtie, 75008 Paris, pour les associations suivantes : Association des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques du Nord et de la Picardie

Article Annexe

—

régions Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais, Pays de la Loire, Picardie

Article Annexe

—

, CCAS Reconstruction et mise aux normes de plusieurs ateliers, suite à un audit hygiène et sécurité BASSE-NORMANDIE 212 790 ESAT Atelier Bellevue ― Alençon, ADAPEI de l'Orne (61) Restructuration, relocalisation et mise aux normes électriques PICARDIE

Article ANNEXE 22

—

parcelle section AX n° 198 ; - limite Sud-Ouest parcelle section AX n° 198 jusqu'à la rue Sébastien-de-Brossard ; - rue Sébastien-de-Brossard jusqu'aux limites Est puis Nord de la parcelle BI n° 548 ; - limite Ouest parcelle BI n° 548 jusqu'à la rue Maurice-Bellonte

LEGIARTI000021947303

—

Suppression de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Picardie, sise à Amiens (Somme), au 1er janvier 2009.

Article 2

—

code de l'environnement, pendant les périodes définies selon le tableau suivant : Unités de gestion de l'anguille et secteurs Dates de pêche de l'anguille jaune Zone fluviale Zone maritime 1re catégorie 2e catégorie Artois-Picardie

Article 1

—

2 1 ― ― 8 Lorraine 1 ― 3 1 2 2 1 ― 10 Midi-Pyrénées 1 ― 4 1 1 1 2 ― 10 Nord - Pas-de-Calais 3 ― 2 1 1 3 ― ― 10 Basse-Normandie 3 ― 1 1 ― 3 ― ― 8 Haute-Normandie 1 ― 3 1 2 3 ― ― 10 Pays de la Loire 3 ― 2 ― 2 2 1 ― 10 Picardie

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