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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f9c9018405dfcaada1

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

brûleur en marche, a occasionné un nuage de matière incandescente sortant de la porte du four, la boule de matière incandescente ayant enveloppé le Fenwick sur lequel se trouvait monsieur [U].

Source officielle
CC

comm

6137214dcd580146773f2a5c

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

89-20.187 formé par la société Sogea-Est, société en nom collectif, dont le siège est à Pont à Mousson (Meurthe-et-Moselle), ZA Lesmesnils BP 69, Sur le pourvoi n° 89-20.188 formé par la société Fourre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00926

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Ce hachis d'aluminium et de marc de café passe ensuite dans un four à 1600° pour être séché, afin que les deux composants puissent être séparés (…) Nespresso estime avoir trouvé une bonne solution en précisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94044

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Le miroir a été introduit et maintenu pendant plusieurs heures dans un four à infiltration.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68041-68509

Admin. suprême

27 janvier 1999

27 janvier 1999

  Summary of the facts     In March and April 1988 Mr Lindberg served as a seal hunting inspector, appointed by the Ministry of Fisheries, on board of the vessel M/S Harmoni .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1989:0530JUD001120984

Admin. suprême

30 mai 1989

30 mai 1989

1984 and 8 February 1985 respectively, by four British citizens, Mr Terence Brogan, Mr Dermot Coyle, Mr William McFadden and Mr Michael Tracey.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2303409_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2303657_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

613723decd5801467740f376

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

Jean-Marie Olivesi, demeurant 135, boulevard Gambetta, 06500 Gorbio, 12°) de M.

Source officielle
CC

soc

613721a1cd580146773f5629

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

(Ille-et-Vilaine), défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2302981_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2208695_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

prolongées, sans indication sur le périmètre de marche.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2206087_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00654

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

de l'usine a été confiée des le début à Monsieur Jean-Pierre X..., actionnaire majoritaire de la société REJOU TRADITION, qui était le seul à avoir une compétence certaine quant au fonctionnement du four

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b37b

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à payer au transporteur Z... partie civile, la somme de 277 111,68 francs pour le recel de la totalité des fours

Source officielle
CC

comm

613721a0cd580146773f55be

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

1615 du Code civil ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société anonyme société générale de Poterie (société SOGEPO) a acquis auprès de la société anonyme Jacques Coudamy (société Coudamy) un four

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab87

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Première chambre civile, sur le pourvoi n° G 97-17.944 opposant la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), société anonyme, dont le siège est ..., à : 1 / la société en nom collectif (SNC) Fourre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300956

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

pour les justifier et en évaluer les conséquences économiques et financières ; que concernant plus précisément le marché Latria, ils ont indiqué qu'à leur avis la perte de marché était à rattacher à l'état

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2306669_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2208229_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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