Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
61632b3c81886c8c1bac97f0
21 juin 2012
21 juin 2012
SAYN URPAR, avocat au barreau de TARASCON, Maître [E] [U] mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SCA MAS DAUSSAN, demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielleChambre sociale
64cc95400fec5dd96933f9c5
3 août 2023
3 août 2023
LEMMYNEA Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Martin CALMET membre de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Louise CHAUCHAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213957_20230810
10 août 2023
10 août 2023
sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise afin de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant la demi-pension du collège Louis
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baece405357f749ea818
17 octobre 2022
17 octobre 2022
00304 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJPPO [N] [S] [G] [Y] C/ [T] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN - Me Roselyne SIMON THIBAUD
Source officielleJLD
686d6517a2273490db108c86
8 juillet 2025
8 juillet 2025
.3211-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 08 juillet 2025 ; Devant Nous, Louise
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c6d
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Représentant : Me Thibault Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85cb3
5 décembre 2001
5 décembre 2001
T.V.E LG/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 05 DECEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Jérôme Y... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Représentant : Me Thibault
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2504335_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
C A, représenté par Me Thébault, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1-1
64c0b8e2a67f3dd969e54f99
25 juillet 2023
25 juillet 2023
N° RG 19/16860 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDGZ [E] [D] [G] [V] C/ [N] [H] [S] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric FAUBERT Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008109891
6 mars 2002
6 mars 2002
Jean-Louis X..., à la pâtisserie Dodin, à la SARL La Gantoise, à la SA Lamazou, à la SARL Lascaray, à l'EURL Mauriac, à la SARL Le Fournil d'Albret, à la SARL SBP Thibaut, à la SARL Salles, à la SA Rouanet
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7db
17 avril 2024
17 avril 2024
/14381 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF2D [M] [S] SCI ALBLANPHIL C/ Société SCCV [Localité 5] LE 413 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
695cb3e175782d5f06ef7e2c
3 janvier 2026
3 janvier 2026
[R] [Z] né le 24 décembre 1996 à [Localité 1] (Algerie), de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Henri-Louis Dahhan, avocat au barreau de Paris, présent en salle
Source officiellecr
61372620cd58014677423279
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Louis, - T... Marcelle, épouse U... V..., - XW... Maurice, - XX... Jean-Louis, - XY...
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a21
3 novembre 2005
3 novembre 2005
C/ Jean-Louis GOZLAN ...
Source officielle1re Chambre B
6162c1ce34defd4c4b3b4634
17 janvier 2013
17 janvier 2013
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Jean Louis DAVID, avocat au barreau de NICE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
né le 12 Février 1923 à CERIZAY (79) ... 79140 CERIZAY représenté par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assisté de Me Arnaud COCHE, avocat au barreau de POITIERS Suivant déclaration
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297bc80b1d994348a6474
16 janvier 2024
16 janvier 2024
22/03892 N° Portalis 352J-W-B7G-CWLDW N° MINUTE : Assignation du : 11 mars 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [K] [R] 18, rue René Thibault
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007700484
12 mai 1986
12 mai 1986
Jean C..., demeurant Hôpital Cardio-Vasculaire et Pneumologique Louis XQ..., ... 69500 ; 18° M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6263996881d302277d8e8cfa
15 avril 2022
15 avril 2022
TOULOUSE représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Anicet AGBOTON, avocat au barreau de TOULOUSE ENTREPRISE [C] 60 Boulevard Thibaud
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913a
20 décembre 2006
20 décembre 2006
JB CONSTRUCTIONS 5 à 9 rue des Fougères Ormeau de Pied Parc Atlantique 17100 SAINTES représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assistée de Maître Christian Z..., avocat au barreau
Source officiellePage 10 sur 25