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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ROBINET [Adresse 31] [Localité 16] Représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd93921
26 janvier 2017
26 janvier 2017
grande instance de PARIS - RG no 13/06956 APPELANTE SARL LE BATEAU FEU agissant en la personne de son représentant légal 11 quai François Mauriac 75013 PARIS Représentée par Me Olivier LEDRU
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
2 décembre 2015
née le 19 Avril 1935 ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marion HAAS, avocat au barreau
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
697b440dcdc6046d47182817
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° Portalis DBZ5-W-B7I-JRP3 / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL SASU PKN ATTRACTIONS Contre : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD Grosse : le la SELARL JURIDOME la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97bc80ea89248182ac858
10 avril 2025
10 avril 2025
[T] [I] [F] Mme [P] [S] [O] [H] épouse [F] Grosses : 2 Me Laurence SUDRE-THOLONIAT SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copie : 1 Dossier Maître [I] LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b9
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS Monsieur P...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1020DEC001369488
20 octobre 1992
20 octobre 1992
R., la Mairie de Molina di Ledro et la "Provincia Autonoma di Trento" devant le tribunal de Rovereto (Trento).
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63cb92da9c02507c9078dd92
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b740
27 mars 2008
27 mars 2008
ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008 et signé par Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408316_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
C..., représenté par Me Ledeux, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du ministre de l’intérieur et des outre-mer rejetant son recours contre la décision du 10 février 2023 par laquelle
Source officielle1ère Chambre civile
6970ded0cdc6046d471e87f7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LE PRUDENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ac
9 septembre 2015
9 septembre 2015
né le 18 Décembre 1954 à BIGUGLIA (20620) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS CONTRE : FONDS D'INDEMNISATION DES
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2103128_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 15 avril 2021, 2 et 13 septembre 2022 et 20 mars 2023, la SARL Sertac, la SCI RP Allende et la SAS Confluence, représentées par Me Ledoux
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c46186
5 octobre 1994
5 octobre 1994
propriétaires successifs ont renouvelé les contrats de location ; qu'il était également établi que lorsque la ville de Paris a acquis sa parcelle par acte des 1er et 9 juillet 1968, la face du mur 116, avenue Ledru-Rollin
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01a
31 janvier 2008
31 janvier 2008
la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 janvier 2008, en remplacement du titulaire empêché Conseillers : Madame LEDRU
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028195281
13 novembre 2013
13 novembre 2013
enregistrés les 6 septembre et 5 décembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'association syndicale autorisée du canal d'arrosage de Rivesaltes, dont le siège est avenue Ledru
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD003861502
6 décembre 2007
6 décembre 2007
En l'affaire Ledru c. France, La Cour européenne des Droits de l'Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de : MM. B.M. Zupančič, président, C.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2200240-2354028
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Violation de l’article 6 § 1 (équité) Ledru c. France (n° 38615/02) Le requérant, Christian Ledru, est un ressortissant français né en 1945 et résidant à Cannes-la-Boca (France).
Source officielle2ème Chambre
68e40517681ed727f2a40098
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ORDONNANCE D’ORIENTATION ET DE MESURES PROVISOIRES PRONONCÉE LE 06 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Claire COMETTI statuant en qualité de juge de la mise en état Greffier : Isabelle LEDRU
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026687481
26 novembre 2012
26 novembre 2012
dont le siège est au 116 rue Haxo à Paris (75019), la SAS OUI FM, dont le siège est au 2 rue de la Roquette, Passage du Cheval Blanc à Paris (75011), la SARL Radio Nova, dont le siège est au 127 avenue Ledru-Rollin
Source officiellePage 10 sur 91