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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
64437d2a823e6dd0f8bf8130
21 avril 2023
21 avril 2023
Le 16 juin 2015, l'assurée a été opérée d'une arthroplastie totale de la hanche gauche et placée en arrêt de travail au titre du régime maladie jusqu'au 26 novembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f38a
28 février 2012
28 février 2012
née le 14 Janvier 1952 à Lyon (69004) ... 75008 Paris représentée par Me Charles-Henri BARRIQUAND, avocat au barreau de LYON assistée de Me Laurent BANBANASTE, avocat au barreau de LYON Monsieur
Source officielle9e Chambre A
60362f2c601ac491900bbd20
4 décembre 2015
4 décembre 2015
l'avertissement a été annulé du seul fait de son imprécision sans que la cour ait à se positionner sur le fond de l'affaire ; il est justifié par l'attestation du salarié accompagnant M [O] [H] à St Laurent
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2323389_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
U Y S, âgé de 80 ans, a été vu le 27 juin 2017 en consultation d'orthopédie à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière en raison d'importantes douleurs à la hanche et de difficultés de déplacement.
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdeebbeee0f8318b97446
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème chambre sociale - section 3 *** ARRÊT DU TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [N] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Dominique LAURENT
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c630ea89248182a4b46
8 avril 2025
8 avril 2025
Les renseignements tirés des investigations menées par les gendarmes de [Localité 6] et les services de police de [Localité 10] laissent apparaître qu’un accident de la circulation s’est produit le 27
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887
6 avril 2011
6 avril 2011
Attendu que son compte rendu, du 25 décembre 1997, qui a été retrouvé au parquet du Mans (R 89), indique que l'individu disait s'appeler Laurent L...
Source officielle2ème Chambre
651fa553c601f08318991715
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 13 Juin 2023, Mme Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Mme Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8692d
28 mai 2003
28 mai 2003
RIGAULT, avoués assisté de Me Jean-Christophe LAURENT, avocat APPELANTS d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 24 Octobre 2001 D'une part, ET : Madame Nicole Y... représentée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00708
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Coopérateurs Indépendants Européens (la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00709
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Coopérateurs Indépendants Européens (la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00710
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00711
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société LUCIE), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00712
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00713
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00714
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00715
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société LUCIE), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00716
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00717
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société LUCIE), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00718
12 juillet 2011
12 juillet 2011
des coopérateurs indépendants européens (Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
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