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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2308833_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
C A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer les parties, se rendre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401522_20240226
26 février 2024
26 février 2024
élèves en situation de handicap (AESH) de 12 heures hebdomadaires, pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2027, a été attribué à F D, scolarisé actuellement à l'école maternelle publique Langevin
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY00032_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
à leur déduction ; - pour son activité de portage salarial, il a engagé des frais de déplacement de 2 261 euros, selon le barème, pour se rendre de son domicile à Moulins à son lieu de travail à Langeron
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101386
4 décembre 2013
4 décembre 2013
d'incompétence soulevée par Madame Muriel Y... et d'avoir autorisé Mademoiselle Delphine X... à signer seule au nom de l'indivision successorale l'acte authentique de vente de l'immeuble sis 13 avenue Paul Langevin
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02641_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B, professeur certifié d'anglais titulaire depuis le 1er septembre 1994, exerçait en dernier lieu principalement ses fonctions au collège Paul Langevin, à Elne (Pyrénées-Orientales).
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207039_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
verser une somme de 5 735 euros en réparation des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait de l'exclusion de leur enfant du centre de loisirs et des temps périscolaires à l'école maternelle Langevin
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049725823
3 juin 2024
3 juin 2024
Accord signé Langeais 03 juin 2024
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044214803
1 septembre 2021
1 septembre 2021
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS
Source officiellesoc
613723b8cd5801467740d50e
14 février 2001
14 février 2001
Mohamed, demeurant 2, place Paul Langevin, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre 2000, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504616_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules Raimu, Paul Langevin
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208607_20240209
9 février 2024
9 février 2024
laquelle la directrice académique des services de l'Education nationale du Val-de-Marne a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision du 1er juillet 2022 affectant son fils A D au lycée Langevin-Wallon
Source officielleciv1
60794cf99ba5988459c47b0a
22 mai 2001
22 mai 2001
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches ; Attendu que la société Jeanne Lanvin a souscrit auprès des Assurances générales de France (AGF) un contrat d'assurance collective de protection sociale
Source officiellecomm
6079d3279ba5988459c57bff
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Vu l'article 873 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article 1382 du Code civil ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Lanvin Parfums faisant valoir qu'elle commercialisait des
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00732
16 septembre 2014
16 septembre 2014
, chaussées », s'est vu notifier par lettre recommandée avec accusé de réception du 17 janvier 2013 que son offre avait été rejetée et que le lot avait été attribué au groupement Eiffage/Sols Alpes/Langain
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 14 Octobre 2004c/Monsieur MOUNES X
6253c92fbd3db21cbdd877e8
15 février 2005
15 février 2005
par jugement contradictoire SUR L'ACTION PUBLIQUE : -a prononcé la relaxe de MOUNES X... pour l'infraction de: DESTRUCTION DU BIEN D'UNCHARGE DE MISSION DE SERVICE PUBLIC, le 08/08/2004 à 02:05, à LANGENNERIE
Source officielleciv2
6137214dcd580146773f2abe
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Didier Robert Georges Z..., demeurant ... de Rosières à Rosières Près Troyes (Aube), 13°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube, dont le siège est à Troyes (Aube), 4, place Langevin
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000008218455
26 juillet 2006
26 juillet 2006
A..., demeurant ... et la SOCIETE GENERALE DE LA FERME, dont le siège est 135 boulevard Paul Langevin à Fontaine (38600), représentée par son président directeur général en exercice ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502727_20250819
19 août 2025
19 août 2025
D A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013) et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef9
3 octobre 2007
3 octobre 2007
par Me Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 84 substitué par Me Anne FRESNEAU, avocat au barreau de PARIS, INTIMEE SOCIETE LA PARISIENNE DE DISTRIBUTION 53 / 55, Bd Paul Langevin
Source officiellesoc
613721efcd580146773f8df5
12 mai 1993
12 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association de placement et d'aide pour jeunes handicapés "APAJH", dont le siège est rue Paul Langevin, Scaer
Source officiellePage 10 sur 34