des isolants en laine de verre, préconisant : « les lés se posent à joint vif l'élasticité de la laine préserve la continuité gage d'une isolation performante » [souligné par la Cour], mais également

attaqué de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le moyen, qu'en ne cherchant pas si le salarié avait voulu se soustraire volontairement à la contre-visite et si le médecin contrôleur, qui n'avait laissé

salariée fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes d'indemnités de rupture et d'indemnité pour licenciement pour cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions laissées

X... en règlement d'une commande signée par cette même personne ; Attendu que la société CRPI fait grief au jugement d'avoir rejeté cette demande, alors, selon le pourvoi, que le tribunal a laissé sans

décision attaquée (conseil de prud'hommes de Vienne, 13 juillet 1994) de l'avoir condamné à inscrire sur l'état des créances salariales différentes sommes, alors que les salariés, qui avaient accepté de laisser

grief à l'arrêt de l'avoir débouté alors, selon le moyen, que le garage Renault Pompe n'aurait pas satisfait à son obligation de résultat lors de la révision des 100 000 km, que la cour d'appel aurait laissé

procès-verbal d'interpellation qu'elle a déclaré être domiciliée sur le lieu d'un atelier de confection clandestin d'où son époux s'est enfui à l'arrivée des fonctionnaires de police, ces éléments pouvant laisser

, la cour d'appel a déclaré ces appels irrecevables ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'interdiction de gérer qui frappe le dirigeant laisse

D'où il suit que les moyens ne peuvent qu'être rejetés ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 459 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le tribunal a laissé

signification ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré la signification régulière et en conséquence l'opposition irrecevable comme tardive, alors que, l'obligation faite à l'huissier de laisser

sans rechercher, comme il était soutenu par les conclusions d'appel, si ces faits ne trouvaient pas leur excuse dans la liaison du mari et l'abandon moral, et parfois matériel, dans lesquels il avait laissé

l'employeur fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à la salariée des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, d'une part, la cour d'appel se serait laissée

X... était éteinte, à défaut de déclaration à la procédure collective, alors que, dans des conclusions laissées sans réponse, il invoquait l'action directe dont il disposait envers l'assureur de M.

considérée comme interruptive de péremption, alors que, d'autre part, lorsque, pour éviter une solution judiciaire, les parties ont poursuivi des pourparlers, elles démontreraient leur volonté de ne pas laisser

unique, pris en sa première branche : Attendu que la société SAE fait grief à l'arrêt d'avoir retenu que Mme X... était l'auteur des négociations, alors qu'il était soutenu, dans des conclusions laissées

l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 22 novembre 2001) d'avoir déclaré exécutoire en France l'arrêt de la cour d'appel de Munich (Allemagne) du 27 novembre 1995 l'ayant condamné à rembourser au Land

droit à la demande relative aux indemnités de rupture et d'avoir décidé que le licenciement était sans cause réelle et sérieuse, alors, selon les moyens : 1 / que, dans ses conclusions qui ont été laissées

X... aurait laissée improductive était, au 31 décembre 1994, de 3 342 731 francs ; que la cour d'appel qui a dit que le fait reproché dans la lettre de licenciement d'avoir laissé à la BNP plus de 5 millions