Djamel né le 19 Octobre 1985 à MASCARA (ALGERIE) Fils de Miloud et de Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Parmentier Mascot (EPM), société

C F, représenté par Me Mascaras, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 septembre 2022 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales l'a obligé à quitter sans délai le territoire français,

Un avenant a été signé le 03 juillet 2026 pour des travaux supplémentaires à hauteur de 2.681,94 euros.

Deux manières sont possibles : d'abord le décompte direct, c'est-à-dire qu'on dresse un état des morts dans chaque lieu de massacre, puis on additionne le tout.

Sur la recevabilité de la demande: L'article 24 III de la loi du 6 juillet 1989 dans sa rédaction issue de la loi du 27 juillet 2023 entrée en vigueur le 29 juillet 2023, dispose que "à peine d'irrecevabilité

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Mascaras doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juin

Mascart, Rivière Salée, Nouméa, 9 / M. Marcel F..., demeurant route du Mont Mou, Paita, 10 / M. Eileen G..., demeurant ..., 11 / M.

En l'absence de paiement de ses dernières situations de travaux, la société Etanchisol a cessé d'intervenir sur le chantier à la fin du mois de juillet 2012.

AAF FRANCE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21 avril 2023 à Me AGBOTON, Me MASCARAS Ccc à Pôle Emploi le 21 avril 2023

[J] [S] à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 150 euros au titre des frais de l'article 10-1 de la Loi du 10 juillet 1965, - Condamne M.

Vu la requête enregistrée le 27 décembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme X..., demeurant Route de Massart, Le Dorat (87210), et tendant à ce que le Conseil d'Etat

Par un arrêté n° 1876 / 2024 du 15 juillet 2024, le préfet de la Haute-Garonne a procédé à la suspension de son permis de conduire pour une durée de six mois, au motif que M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ARRAS 1ère CHAMBRE N° RG 24/00221 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-ET7Y ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 02 JUILLET 2025 A l’audience d’incidents de mise en état tenue le

déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F19/02352 APPELANTE Madame [J] [U] [Adresse 3] [Localité 7] née le 17 Août 1964 à MASCARA

C a suivi un stage de sensibilisation à la sécurité routière les 26 et 27 juillet 2024.

SOCIETE DE TRANSPORT ET DE LOCATION (SOTRAL) INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Laurent MASCARAS Me Amarande-julie GUYOT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

RÉPUBLIQUE FRAN'AISE AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 10 ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/08800