, la composition de la cour d'appel, lors des débats et du délibéré, était la suivante : "Président : Madame Lefèvre ; Conseiller : Madame L'Henoret ; Conseiller : Madame Sabatier ; Greffier : Jacqueline

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 septembre 2011), que par actes authentiques des 14 janvier et 7 février 1977, Jacqueline

Gilles B..., Yves B..., Luc B..., Eric B..., Patrick C... et Mme Jacqueline D..., épouse B...

Joël X... à Mme Jacqueline X..., la cour d'appel d'Amiens, par arrêt du 1er mars 1986 a débouté Mme X... de ses demandes ; que par arrêt du 8 octobre 1986, la Cour de Cassation a cassé sans renvoi cet

Philippe Z... en qualité d'administrateur provisoire de l'indivision existant entre lui-même et Mme Renée Z..., Mme Jacqueline Z... et M.

sur contredit, énonce "que Huguette X..., épouse commune en biens de Michel X..., gérant de la société X..., propriétaire de 1 480 actions de ladite société, dont le second actionnaire, sa soeur Jacqueline

C..., décédé, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ Mme Jacqueline A... épouse B... demeurant "Les Romarins", avenue Bastide, Magnosc - Grasse, 2°/ M.

ensemble l'article 783 de ce Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 janvier 2003), qu'à la suite de la vente par Mme X..., veuve Y..., Mme Marie-Christine Y..., Mme Anne-Marie Y..., Mme Jacqueline

. # Jacqueline Georges κατά Επιτροπής της Ευρωπαϊκής Κοινότητας Ατομικής Ενέργειας. # Υπόθεση 87/63.

Guy Z..., domicilié [...] , pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Françoise Z..., épouse Y..., 2°/ à Mme Jacqueline Y..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

Pierre Z... et Gérard Y... et Mlle Jacqueline Y... sont intervenus volontairement à l'instance ; Attendu que pour déclarer irrecevable leur action, faute de qualité et d'intérêt à agir, l'arrêt retient

Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 29 janvier 2026, l'affaire est venue devant Mme Clémence JACQUELINE

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

d'autre part, d'infractions au Code de l'urbanisme, ainsi que la déclaration de constitution de l'association " Thiais Horizon 2000 ", présidée par Jean-François Y..., où figure également une dame Jacqueline

Jacqueline, épouse H..., - N... Antonio, - B...

Jacqueline, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 16 mai 1997, qui les a condamnés, pour abus de biens sociaux, faux et usage de faux, présentation de comptes

. ; - en avril 1977 à Jacqueline A... ; - en avril 1977 à Chantal B... ; - en juillet 1977 à Madeleine C... ; - courant 1978 à Bernadette Y... ; - en septembre 1979 à Martine D... ; "

l'article 1780 du code civil ; 2 / que dans ses conclusions d'appel, Mme X... faisait valoir que l'assemblée générale ordinaire du 20 octobre 1998 indiquait qu'elle prenait "acte de la démission de Jacqueline