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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372160cd580146773f33b2
27 septembre 1990
27 septembre 1990
Jacques A..., demeurant à Gif-sur-Yvette (Essonne), ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le directeur des affaires sanitaires et sociales de la région Ile-de-France, domicilié à Paris
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616250f4929f6bffa995b307
24 septembre 2013
24 septembre 2013
LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Madame Sophie GRALL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Fabienne LEFRANC ARRÊT : -
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162b24e4abc2618d50e04f2
2 avril 2013
2 avril 2013
APPELANTS Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 2] REPRESENTE PAR la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) , avocats au barreau de PARIS, toque : L0010 ASSISTE DE la SCP FRENOT & ASSOCIES (Me Jacques-Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0d2ec25a97f0381f4c2d
25 novembre 2014
25 novembre 2014
par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbc7
13 octobre 1988
13 octobre 1988
SILVA, 65°/ Monsieur Adaïl YM..., 66°/ Monsieur Paul YO..., 67°/ Madame Ana YP..., 68°/ Madame Maria YQ..., 69°/ Monsieur Jacques YQ..., 70°/ Madame YS...
Source officielleJAF CAB 1
67eeba03b848dd6814bea245
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Florence SCHULMANN assistée lors des débats de : Nicolas BRUNET, greffier assistée lors de la mise à disposition de: Emilie LEBON
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616246ceaf0a1de0eb1b65f3
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Sabine LEBLANC, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61624d5fed30a8f561738225
1 avril 2014
1 avril 2014
LAYLAVOIX, Président de chambre, chargé du rapport et Madame Sabine LEBLANC, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques
Source officiellesoc
613723c1cd5801467740dbbf
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Jacques F..., demeurant ..., 92160 Antony, 12 / de M. Mongis E..., demeurant ..., 13 / de M. Patrice Y..., demeurant ..., 14 / de M. J... Bel, demeurant ..., 15 / de M.
Source officiellesoc
613723c9cd5801467740e229
5 juin 2001
5 juin 2001
Jean-Jacques X..., demeurant La Chevalerie, Le Safari Parc, 44710 Port Saint-Père, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d95
13 décembre 1990
13 décembre 1990
Jean-Jacques C..., domicilié mairie de Murviel-Lès-Montpellier, Pignan (Hérault), 7°) de M.
Source officiellesoc
61372189cd580146773f4959
10 octobre 1991
10 octobre 1991
Jacques, demeurant ...
Source officiellesoc
61372361cd5801467740907f
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de la région Nord - Pas-de-Calais, dont le siège est
Source officiellesoc
61372366cd580146774093b6
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Jacques Z..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique du 9 juin 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officiellesoc
61372384cd5801467740ad71
11 mai 2000
11 mai 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS), agence comptable, dont le siège est 247, avenue Jacques
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409b35
27 janvier 2000
27 janvier 2000
Jacques X..., demeurant Moulin de Gaumier, 24250 Florimont-Gaumier, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la Caisse régionale
Source officiellesoc
61372351cd58014677408375
5 mai 1999
5 mai 1999
Jean-Jacques X..., ès qualité de mandataire liquidateur de M.
Source officiellesoc
61372357cd5801467740884c
7 octobre 1999
7 octobre 1999
Jean-Jacques X..., domicilié Clinique La Soulano, route de Perpignan, 09300 Lavelanet, en cassation de deux jugements n° 96/154 et 3/97 rendus le 31 juillet 1997 par le tribunal des affaires de sécurité
Source officielle1re chambre sociale
635b71fab201587f74be0320
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 5 mai 2017, la société Anciens Etablissements Lelong notifiait à M.
Source officiellesoc
61372427cd58014677412f4c
26 mai 2004
26 mai 2004
Jean Leblond, 86 / de M. Georges Lacoutablaise, 87 / de M. Alain Champigneux, 88 / de M. François Peretti, 89 / de M. Raymond Paugam, 90 / de M. Philippe Bataille, 91 / de M.
Source officiellePage 10 sur 19
LEBLOND, Aymeric, Jacques, Jimmy
23/06/2026
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LEBLOND, Quentin Jacques Serge
22/01/2026
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LEBLOND, Alexandre, Jacques, Louis
03/10/2024
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LEBLOND, Jacques
27/09/2022
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LMS MULTI-SERVICES, LEBLOND, Quentin Jacques Serge
04/05/2022
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