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216 résultats pour « Isabelle LEMAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d73c71a6a83181c8ecc

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

- signé par Catherine LEFORT, conseillère, pour le président empéché, et par Isabelle-Fleur SODIE, Greffière présent lors de la mise à disposition.

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

62e0d580e8fd1e05797fa2a2

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Représentée par Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO, avocat au barreau D'AVIGNON Association CGEA D'[Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Louis-alain LEMAIRE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201300

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

X... et de Mme Isabelle X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Hôpital privé            E...           

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

63a2b0214486ef05df302532

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6815a65ff6a5bc34ae8ee4f9

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

HACOT COLOMBIER LUCKY [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle MEURIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Mars 2025 Tenue par Olivier BECUWE et Frédéric

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d181ff97dabd6b85f59

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

FRIGORY [Adresse 21] [Adresse 21] [Adresse 21] représentée par Maître Christophe LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1280 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd96723ee2e7652a66f6e3a

Appel

7 février 2020

7 février 2020

DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :07/02/2020 à : Me Antoine DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Robert CLAVET, avocat au barreau de TOULON (Vestiaire 55) Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f167

Appel

7 février 2012

7 février 2012

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 FEVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926be

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

3e chambre

5fca8b09ded1887d12a34287

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Jugement rendu le 19 Juillet 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 18/05377 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jocelyne LEMAIRE

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

69cf63b0cdc6046d47f418bc

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

INTIMÉS : Madame [C] [W] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistée de Me Isabelle PFEIFFER

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162a31c36ab09eb9a2fd794

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Bérengère LECAILLE

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

67592dea4f06387a26ce76e6

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[B] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

65b16346b9f94e984650caa4

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

épouse [J] (représentés par Me Bruno TIRET) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : HERBONNIERE Isabelle

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db2aa91469000847aa30

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Gonzague TALVARD, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a19765bcdc6046d475b76d5

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Pierre HERNE [Adresse 2] et par Me VOGELHUT May Sarah [Adresse 3] DEFENDEURS SARL FACE COMPTA EXPERT [Localité 1] [Adresse 5] comparant par Me Anne-Laure LEBOUTEILLER [Adresse 6] et par Me Julien LEMAITRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60323b03bbe625714317cd71

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yves Marchal, de la SCP Yves-Marchal-Natacha Marchal-Florence Mas-Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6cc383a880008fd0893

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6d0383a880008fd0895

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7b2cdc6046d4706b820

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C177 En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 27 Mars 2026 en audience publique devant : Isabelle

Source officielle