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339 résultats pour « Isabelle ARMAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda9

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, rapporteure Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle

Page 10 sur 17

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CC

comm

61372368cd58014677409549

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0925DEC006671701

Admin. suprême

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Maria Armanda Cunha Silva Pereira MONTEIRO, résidant à Aveiro   42. Cristina Maria Araújo Peixinho ROSAS, résidant à Cacia   43.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2a063cdc6046d4739e3ba

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a15eefdcdc6046d47061d97

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AXA FRANCE IARD C/ Compagnie d’assurance SMABTP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbe08a36b9a0bfd1a89783

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

représentée par Mme Isabelle Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d38aa8cdc6046d47497b98

Commerce

11 juin 2025

11 juin 2025

Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162776ca2bc6369e8386cca

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408ec9

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Alain X..., demeurant ..., 8 / de Mme Isabelle XC..., épouse X..., demeurant ..., 9 / de M. Riccardo Z..., demeurant ..., 10 / de Mme Nicole, Jeanne J...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01555

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

l'attestation de Monsieur Grégoire C..., ingénieur d'affaires, du 4 septembre 2007 affirmant avoir été chargé mi-avril de « noter tout ce qui éventuellement pourrait ne pas aller dans le travail d'Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84aee

Appel

30 avril 1998

30 avril 1998

. : o à raison du décès de son époux 90.000 F, o à raison du décès de sa fille Sandrine 90.000 F, l Mademoiselle Isabelle A... : o à raison du décès de son père 90.000 F, o

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211b

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9302a

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Mme Isabelle E... épouse F...réplique qu'elle est la fille de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC004540209

Admin. suprême

5 juin 2012

5 juin 2012

  Arman, a lawyer practising in Muş. The Turkish Government (“the Government”) were represented by their Agent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c67

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Armand BEN Y... (Délégué syndical ouvrier) Mademoiselle Patricia Z... 8, rue Frédéric Passy 69100 VILLEURBANNE comparant en personne, assistée de M. Armand BEN Y...

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

66fedbd6172da17169e92e7f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f3

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

INTIMÉS : Monsieur Dominique Z... ... 85400 LUCON Représenté par Me Armand BÂ (avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON) Madame Chantal Z... ... 85400 LUCON Représenté par Me Armand BÂ

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d28c09cdc6046d4735dc68

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a0ea1f0cdc6046d4766aee7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant Me Ariane

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00066_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

tribunal administratif de Nantes de condamner, solidairement ou chacune pour son propre compte, les sociétés GPAA, Oteis, Qualiconsult, Inddigo, Acoustibel, André BTP, Vivolum, Blanloeil, Rossi, Juignet Armand

Source officielle