Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a54c
18 avril 2007
18 avril 2007
DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielle1ère Chambre civile
65b209a8c4cf860008dff330
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Localité 9] S.A. [20] Chez [17], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparants INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87007
8 décembre 2004
8 décembre 2004
G.M.C.F. exploitant à l' enseigne BRUCE FIELD INTIME DEBATS : Après avoir entendu en application des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, à l'audience publique du 18
Source officielle1ère Chambre civile
653a065ad0451e8318d0e95b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me GRANDET substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a8d
13 mai 2003
13 mai 2003
. : Me (avoué à la Cour) - Plaidant par Me suppléant la SCP (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) (aide juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de 63300) INTIME
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030989
6 juillet 2022
6 juillet 2022
avocats au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTE ET : Mme [O] [J] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 1] Non représentée, assignée selon procès-verbal article 659 du code de procédure civile INTIMÉE
Source officielle1ère Chambre civile
644a11f7656d26d0f8b57c6b
26 avril 2023
26 avril 2023
9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Me SCHMITH substitué par Me DUMOULIN substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau D'AMIENS INTIMES
Source officielle1ère Chambre civile
69679c99cdc6046d47454629
13 janvier 2026
13 janvier 2026
INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 14 octobre 2025, l'affaire est venue devant Mme Emilie DES ROBERT, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article
Source officielle1ère Chambre civile
64364c8f29c3df04f589a3fe
11 avril 2023
11 avril 2023
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric CATILLION de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE
Source officielle1ère Chambre civile
642e638b826f3a04f5216713
5 avril 2023
5 avril 2023
à [Localité 7] (REUNION) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a29
16 septembre 2003
16 septembre 2003
. : Me (avoué à la Cour) - Plaidant par Me (avocat au barreau de (aide juridictionnelle Totale numéro 2003000800 du 28/03/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RIOM) INTIMEE DEBATS : Après
Source officielle1ère Chambre civile
68f8683dd7e432441d85c01c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 24 juin 2025, l'affaire est venue devant Mme Anne BEAUVAIS, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article
Source officielle1ère Chambre
633d201f62f5393e2eb44b0d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[C] [O] et Mme [D] [W] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Maître Philippe BOISSIER de la SCP BILLY-BOISSIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES
Source officielle1ère Chambre civile
6866151711adae0daca53233
2 juillet 2025
2 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Ludovic BROYON de la SELARL LEFEVRE- FRANQUET ET BROYON, avocat au barreau de SOISSONS INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a088
23 octobre 2007
23 octobre 2007
AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE vingt trois Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Henry ROBERT, Président Mme Anne CONSTANT, Conseiller M.
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd513c
2 mai 2023
2 mai 2023
[J] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Antoine DOUET, avocat au barreau de MONTLUCON INTIME DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 mars 2023, en application
Source officielleChambre Commerciale
65321b919e4ea48318f5b11c
18 octobre 2023
18 octobre 2023
AUTOS VELAY [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Maître Soizic GICQUERE-SOBIERAJ de la SELARL GRAS - OGIER - GICQUERE-SOBIERAJ, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMÉE DEBATS : A l'audience
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268d3de91be2e9f7ea17
26 juillet 2022
26 juillet 2022
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elodie DEVRAIGNE de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMEE
Source officielle1ère Chambre civile
65b2098cc4cf860008dff322
23 janvier 2024
23 janvier 2024
30 Mai 1967 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS INTIME
Source officielle1ère Chambre civile
63be62cb13ef607c90ab6321
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[29] [Adresse 13] [Localité 5] S.C.I. [22] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Non comparants INTIMES
Source officiellePage 10 sur 11909