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624 résultats pour « Hunault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2202016_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. La rapporteure, K. B Le président, N.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202609_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Boissy, président, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, K.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102692_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Boissy, président, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102863_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. La rapporteure, K. C Le président, N.

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e42309681ed727f2a59525

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Me Jérome LAVALOIS Me Pierre LOMBARD Me Frédéric MANGEL Me Sonia MONFRONT deux copies au service des expertises copie dossier ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 OCTOBRE 2025 LA PRESIDENTE : Rose-Marie HUNAULT

Source officielle
TJ

Chambre 3

686836054965b5d9df323a84

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

copie exécutoire + copie le à Me Christophe MECHIN Me Sonia MONFRONT deux copies au service des expertises copie dossier ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 JUILLET 2025 LA PRESIDENTE : Rose-Marie HUNAULT

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2300714_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hunault, en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2300715_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hunault, en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2300716_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hunault, en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007999907

Admin. suprême

17 mai 2000

17 mai 2000

Vu la requête, enregistrée le 27 juin 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Gisèle X..., demeurant à Huffaut (18360) Faverdines ; Mme X... demande au Conseil d'Etat :

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a305a7ed1ea8318112414

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[K] relative à l'annulation du commandement aux fins de saisie-vente du 10 janvier 2019, - annulé le commandement de payer valant saisie-vente délivré le 10 janvier 2019 par la SCP Hurault & Anthoine,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2402302_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 8 et 14 mars 2024, Mme A C, représentée par la SCP Iochum Guiso Hurault, demande au juge des référés, saisi sur

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662209619ce1420008389679

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

NETTOYAGE MULTI SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 18/04/24 à : - Me Christine TOSIN, avocat au barreau de NICE - Me Christine HUNAULT LEVENEUR, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2301111_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Une première audience a eu lieu le 28 avril 2023 à 8 heures, au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Hunault, première conseillère, - et les observations de Me Mifsud, représentant

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2301112_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Une première audience a eu lieu le 28 avril 2023, au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Hunault, première conseillère, - et les observations de Me Mifsud, représentant M.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db326ecdc6046d47f41dae

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Monsieur Gérard SCHOCHER Greffier : Monsieur Georges CLERC Débats : en audience publique le 7 janvier 2026 DEMANDEUR : LA COMPAGNIE CLEROISE DE MACONNERIE (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Cécile HUNAULT-CHEDRU

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2304201_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le président rapporteur, V.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201147_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023. La rapporteure, K. BLe président, L. Boissy La greffière, E.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201686_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. La rapporteure, K. B Le président, N.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100516_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023. Le rapporteur, S. BLe président, L.

Source officielle

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