explications contradictoires ; si le comportement d'Albert X... apparaît exempt de reproches aux personnes ayant témoigné en sa faveur, cela n'exclut pas nécessairement que l'intéressé ait pu avoir des gestes

réalisé par le mis en examen consistant en un geste de gauche à droite selon un plan transversal d'avant en arrière est incompatible avec la démonstration de son geste de gauche à droite et de haut en

commis dans le grenier de la maison du [...] ont été décrits par elle comme des « chatouilles » ; qu'elle a précisé que ces chatouilles l'avaient mise mal à l'aise, sans pour autant expliciter les gestes

personnalité incompatible avec un passage à l'acte sexuel sur des enfants et encore moins dans un cadre familial ; qu'il existe donc une réelle incertitude tant en ce qui concerne la nature précise des gestes

sexuelle ou le doute sur la réalité d'une telle intention sont exclusifs de la qualification criminelle de l'article 222-23 du code pénal ; qu'ayant constaté qu'« il demeure un doute important quant au geste

peuvent être confondus et qui, donc, trouvent une cotation distincte à la nomenclature, spécifie que les actes litigieux relèvent soit de la cotation K 40, lorsque la coelioscopie est accompagnée d'un geste

était décédé d'une dissociation électromécanique favorisée par un état respiratoire très précaire, et que le professeur de Riberolles avait indiqué avec toute l'autorité qui le caractérisait que tout geste

X... de ne lui avoir soumis aucun élément permettant de déterminer avec certitude les dimensions, la couleur et le mode de fixation de la chaîne et quel geste de la victime avait provoqué le décrochement

X..., dès lors que la préméditation revêtirait un prétendu caractère matériel ou à tout le moins mixte ne nécessitant pas de rechercher si Christophe X... avait lui-même effectivement prémédité son geste

fondement contractuel » et l'en débouter, le jugement relève, après avoir constaté que la commande du 17 septembre 2013 avait été livrée les 30 septembre, puis le 16 octobre pour le réassort, que le geste

1234-1, L. 1234-5 et L. 1234-9 du code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel a, sans inverser la charge de la preuve, relevé que les deux motifs retenus, abandon de poste par le salarié et gestes

en ce que l'arrêt attaqué a condamné Paul X... du chef de coups et blessures volontaires à agents de la force publique ; " aux motifs que " légitimement soucieux d'empêcher de la part de X... tout geste

voir survenir, la prévenue se livrant à ses agissements plusieurs fois par semaine ; "alors que la cour d'appel ne pouvait pas se contenter des déclarations de la victime, sans constater que les gestes

livrer aux activités d'agrément qui étaient les siennes auparavant; qu'en retenant, pour allouer à l'assuré une telle indemnité, le fait qu'il ressentait les conséquences de son accident dans divers gestes

X... était "anormal" au vu d'attestations faisant état d'une "attitude incorrecte" du salarié, de son "comportement désagréable", de "gestes déplacés", de "paroles familières" et du tutoiement utilisés

publique envers un particulier ; "aux motifs que les écrits incriminés visent particulièrement Jean-Hugues X... en tant qu'élu, homme politique, placé à la présidence du CNARM dans ses faits et gestes

X..., locataire, que l'incendie était d'origine criminelle était insuffisante à l'exonérer de sa responsabilité, dès lors que rien n'avait permis d'identifier le ou les auteurs du geste, la cour d'appel

[E] par la société Theys collecte aux motifs que : ''Le refus opiniâtre d'exécuter la prestation prévue au contrat de travail, sans motif légitime, et le geste véhément envers un supérieur hiérarchique