, la société requérante n'ayant d'ailleurs pas précisé les éléments permettant de qualifier les prestations en litige de prestations de gamelles au sens des dispositions qu'elle invoquait.

Article 3 : Le surplus des conclusions des associations Gravity Gates Events et Bunny Hop Club est rejeté.

de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Monsieur [X] [L] de nationalité Française 27 Carrer de la Marinada 66740 VILLELONGUE DELS MONTS Représenté par

X... a été recruté en qualité d'ambulancier par la société Ambulances de la Gazelle, dont M.

La société White Gate est propriétaire de la parcelle cadastrée section CM n°104 située sur le territoire de la commune d'Antibes.

GÂTEL, Greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique; Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet Madame [O] [R], née le 04 Mai

ETRE AINSI, MEME LORSQUE L'AVARIE AFFECTE UNE PIECE SUR LAQUELLE N'A PAS PORTE LE TRAVAIL DU REPARATEUR ; QU'EN TOUTE HYPOTHESE, MEME SI LA VIS LITIGIEUSE S'ETAIT TROUVEE, SOIT SUR LA PARTIE DE LA GATTE

[E] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s) : la société GFA Morne Gamelle Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 50778 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

GADEL, CONSEILLERS ; " ALORS QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE N'AVAIT VOCATION A STATUER SUR LA DEMANDE DE MISE EN LIBERTE FORMEE PAR X...

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société La Gazelle Nettoyage est rejetée.

leurs diverses branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe : Attendu que par acte authentique du 6 mars 1992, la Société générale a consenti à la SCI Golden Gate

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'il ne ressort ni de l'arrêt ni des écritures de la SCI Golden Gate,

, Le 16 décembre 2022, la Sarl Gastel a relevé appel d'un jugement du conseil de prud'hommes Montmorency du 11 octobre 2022 dans un litige l'opposant à Monsieur [D] [L].

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Les Gamelles du cœur est rejetée.

EXPRO, JCP DE [Localité 6] N° R 22/03447 APPELANTS : Monsieur [S] [J] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Pascal GADEL de la SCP GADEL-CAPSIE, avocat au

D B A du logement n° 6327 situé dans la résidence universitaire des Gazelles située à Aix-en-Provence. 2.

Vu la procédure suivante : Le comité social et économique (CSE) de la société Gazel Energie Génération et d'autres requérants ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise

d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Société des brasseries et glacières internationales, sise ... (17e), 2°/ de la Société des brasseries de l'Ouest africain Soboa La Gazele