, mais aussi aux intérêts courus et restant dus au taux de 15 % et produisait aux débats le décompte détaillé et actualisé de sa créance ainsi que des tableaux concernant les SCI le Paradis et Saint Roch

possibilité de retenir le bordereau litigieux portant sa signature puisque, le 19 mars 1987, il était informé des faits par sa secrétaire ; que ces faits ressortent du rapport de M. l'inspecteur principal Rocher

X..., engagé le 1er octobre 1989 en qualité de diététicien pour la société Nouvelle Saint-Roch, a été licencié le 8 septembre 1998 pour insubordination ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est

X... a été embauché le 5 mars 1973, en qualité de technico-commercial, par la société des Forges de Soulnes et Gorcy, aux droits de laquelle se trouve la société Gorcy-la-Roche ; qu'en avril 1997, cette

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 SEPTEMBRE 2025 1°/ Mme [U] [Z], domiciliée [Adresse 3], 2°/ la société Les Roches

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 N° RG 25/02573 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3FNB N° de minute : Société RIVOLI ROCHE c/ Société ABOARD DEMANDERESSE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 septembre 2004), que la SCI Saint-Roch (la SCI

fait défaut à cette audience, par jugement contradictoire à signifier du même jour, il a été ordonné en application de l'article 416 du Code de procédure pénale, son audition au centre de détention de Fresnes

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'association de chasse de Saint-Paul-La-Roche

Y..., demeurant à Aussillon (Tarn), Mazamet, agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société anonyme Clinique du Roc, dont le siège social est sis à Albi (Tarn), ..., en cassation d'un arrêt

BNP Paribas a ouvert, le 16 août 2000, un compte au nom d'une personne prétendant s'appeler Xavier X... et lui a délivré, notamment, un chéquier sur lequel l'intéressé a émis, au bénéfice de l'EURL Roche

motifs que François Y... se voit reprocher le délit d'organisation de réception frauduleuse par des tiers, des programmes cryptés de la chaîne Canal Plus, d'une part, dans les chambres de l'hôtel Eden Roc

X..., promoteur, a confié les travaux de rénovation d'un immeuble à la société Rocher, assurée en responsabilité décennale auprès de la société Winterthur, aux droits de laquelle se trouvent les Mutuelles

X..., photographe, qui apportait sa collaboration depuis 1973 au magazine Rock and Folk que publie la société éditions Larivière, en fournissant des clichés photographiques servant à l'illustration d'articles

; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel Y..., dont la voiture à bord de laquelle il se trouvait en compagnie de Marie-Pierre X... da Silva, avait quitté l'autoroute et heurté un rocher

l'entreprise ; que la raison économique du licenciement de Madame X... résultait des difficultés économiques rencontrées par la société CD Direct par suite de la perte de son client principal Yves Rocher

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu , selon le jugement attaqué, (conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon

Roche, conseillers et lors du prononcé de l'arrêt de Mme Moinard, président, de Mmes Debonne et Lecointe, conseillers ; "alors que les arrêts de la chambre d'accusation sont nuls, lorsqu'ils ont été