S..., et sa fille, Mme F...

enfant respectivement, à trois années d'emprisonnement dont deux avec sursis et à un an de la même peine avec sursis et qui a prononcé à leur encontre la déchéance de l'autorité parentale sur d leur fille

X... ont été entendus sans prestation de serment en raison de leur lien de parenté avec la partie civile dont ils sont respectivement la fille et le fils, et ce, à titre de simples renseignements ;

attaqué (Bordeaux, 6 novembre 1995), que Mme Z..., alors âgée de 47 ans, a, le 14 décembre 1983, fait donation, avec réserve d'usufruit sa vie durant, d'une maison qu'elle avait acquise en 1980 à sa fille

Z..., ses locataires, afin de reprise au profit de sa fille et a assigné ceux-ci aux fins de faire constater "la résiliation" du bail et obtenir leur expulsion ; Attendu que les consorts A... font grief

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... a épousé en premières noces Simone Y..., dont il a eu trois filles, Mmes

devant la cour d'appel, les époux Y... n'ayant jamais prétendu être titulaires d'une créance à l'encontre de Mme X... mais avoir employé les fonds perçus en dépenses effectuées dans l'intérêt de leur fille

Dès lors, la partie civile ne saurait prétendre avoir méconnu les intentions de sa fille et le fait que son départ était volontaire" ; les époux Y..., mis en cause par le mémoire de la partie civile ne

X... n'a pas cédé sa carte à sa fille, ce fait ne résultant pas de ses dires mais d'une lettre de sa fille à la société Riello en date du 8 octobre 1990, formellement contestée par l'employeur par lettre

Il a affirmé entendre transmettre son exploitation à ses deux filles, disposant chacune de la compétence agricole.

. : - que la jeune fille a déclaré de façon constante avoir eu de multiples relations sexuelles (vaginales, anales, et fellations) avec son père ; son discours à l'audience est apparu très authentique

pour se rendre à ses cours, disposant quant à elle du véhicule de son époux pour aller à son travail où elle-même et son époux travaillent ; que les déclarations de Mme Y... et de sa fille apparaissent

pénale, défaut de réponse aux conclusions, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué retient l'année 1992 comme la dernière année durant laquelle X... se serait livré à des viols sur sa fille

violence, contrainte ou surprise, sur mineure de 15 ans et avec cette circonstance qu'il est l'ascendant de la victime ; "aux motifs que X... a reconnu avoir eu des gestes plus que déplacés sur sa fille

financières pour assurer les dépenses courantes ; "et aux motifs adoptés que la partie civile déclare que Suzanne X... faisait habituellement des cadeaux à sa fille et qu'il est en conséquence possible

, Hannah et Aida, n'ont pas évolué et que les deux jeunes filles se sont réfugiées dans le mutisme alors que M.

avaient recommencés depuis le mois de septembre 2002 ; que Gérard X..., placé en garde à vue le 6 avril 2003, s'est dans un premier temps déclaré surpris des accusations portées contre lui par sa fille

pénale, défauts de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que le docteur Z..., dans le signalement du cas de la jeune fille