Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10199
14 février 2018
14 février 2018
, dont le siège est [...] , dénommée Tissages et Enduction Serge Ferrari, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300162
19 février 2008
19 février 2008
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Cabinet médical Ferrari à payer à Mme Anne-France X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb9
7 février 2006
7 février 2006
La SCI FERRARI a interjeté appel par déclaration du 16 mai 2002.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001734_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la commune de Neuville-en-Ferrain ne sont pas fondés.
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c55067
20 octobre 1971
20 octobre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE FERRARI, DIT NINO X..., REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE DE S'ETRE REFUSE A ANNULER AUX TORTS ET GRIEFS D'HELMAN, MANDATAIRE DE SPECTACLES, LE CONTRAT PAR LEQUEL CELUI-CI S'ETAIT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2008602_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
A B a installé devant la maison dont il est locataire, située 61 rue du docteur C à Neuville-en-Ferrain (59), une clôture et un portail en lame anthracite.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102943_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la commune de Neuville-en-Ferrain ne sont pas fondés.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305370_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ferrari, président, Mme D, Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206576_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101566_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ferrari, président, Mme E et Mme D, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. La rapporteure, S. D Le président, D.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00116_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
DECIDE : Article 1er :La requête de la SARL Ferrari Expéditions Monaco Privé est rejetée.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03529_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Dominique Ferrari, président-assesseur, M. Nicolas Normand premier conseiller, Rendu public par mise à disposition le 19 avril 2022.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203746_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106792_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ferrari, président, Mme D et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106843_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ferrari, président, Mme B et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203858_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2101865_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
D E C I D E : Article 1er: La société Entreprise de bâtiments et béton armé Ferracin Frères est déchargée de l'obligation de payer la somme de 262 euros.
Source officielle8e Chambre A
61625c8dd64a6b1f51487684
9 janvier 2014
9 janvier 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2014 N° 2014/ 18 Rôle N° 12/14429 SCP TADDEI FERRARI [M] C/ [E] [L] SA SA CONFORAMA FRANCE
Source officielleciv1
60794d0d9ba5988459c47ebc
12 mars 2002
12 mars 2002
Z... s'est porté adjudicataire, pour le prix de 1 900 000 francs, d'un véhicule Ferrari lors d'une vente aux enchères se déroulant sous le ministère de M.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019309988
6 août 2008
6 août 2008
titre des années 1994, 1995 et 1996, l'a déchargé du complément d'impôt sur le revenu auquel il avait été assujetti et résultant de la prise en compte de la mise à disposition d'un véhicule de marque Ferrari
Source officiellePage 10 sur 501