qualification et alors que, d'autre part, la concurrence déloyale n'est pas caractérisée ; Mais attendu qu'après avoir relevé que la société Jies avait pour activité partielle la vente de montres de fantaisie

Vu la requête, enregistrée le 26 mai 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna X..., demeurant 10, rue 6 Bloc 2, L'habitat Dar Y... à Fès (Maroc) ; Mme X... demande

Vu la requête, enregistrée le 18 octobre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna X..., pour son fils Adil X... demeurant Villa Bella, Angle rue Changuite et Nador

Vu la requête enregistrée le 13 juin 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna X..., demeurant chez M.

taille ovale sur papier - un lot de saphirs fantaisie taille rond sur papier - un lot d'opales blanches et d'opales de feu sur papier - un lot de saphirs, rubis, émeraudes petites dimensions toutes

n'était établi que par le dessin de deux lapins qui pleurent et qui s'accrochent l'un à l'autre pour reprendre leur souffle ; il soutenait en outre que l'expert indiquait que les faits « réels et/ou fantasmés

juridique en général et de ceux du droit pénal en particulier, et où les appréciations subjectives ou d'ordre général le disputent aux hypothèses, les approximations aux confusions et l'imagination à la fantaisie

définitif, soutenait que la société SFI et la société SFI Limited n'avaient eu aucune activité réelle, que les opérations prétendument faites par Michel A... et Marie-Claude C... n'étaient que pure fantaisie

des actes impossibles et pour nier la réalité qui le menace ; "1) alors qu'il ressort des propres constatations de fait de l'arrêt attaqué que Patrick Y..., qui se trouvait sous l'emprise d'un fantasme

spasmophilie qui produisait des effets similaires au poppers , drogue largement utilisée dans les relations homosexuelles ; qu'ils avaient mis en scène une relation médecin-patient correspondant à un fantasme

tant en la forme que phonétiquement", et d'autre part, que le signe "Coravin" serait compris comme formant "un tout dénué de sens particulier" et que le terme "cor" serait "perçu comme un terme de fantaisie

. | - DENOMINATION ARBITRAIRE ET DE FANTAISIE - NOTION. | - INDICATION PROPRE A TROMPER LE PUBLIC - NOTION.

jugement du 18 novembre 1999 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 20 novembre 1998 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Fatna

POURVOI, TITULAIRE D'UNE PROMESSE SYNALLAGMATIQUE D'ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DETERMINE QUI LUI CONFERAIT UN DROIT CONTRACTUEL A OCCUPER L'IMMEUBLE LITIGIEUX, DROIT QUI NE POUVAIT LUI ETRE RETIRE A LA FANTAISIE

Stéphane X..., demeurant 23, voie Fantastique, Le Mail, 27100 Val de Reuil, 5 / de M.

Y... n'avait pas respecté son obligation contractuelle d'affecter les locaux à l'achat et à la vente en gros ou au détail d'articles d'habillement, de cadeaux et de fantaisie et souverainement retenu que

PONTOISE sous le n° 530617729 et a pour activité déclarée : Achat revente de produits cosmétiques pour peaux noires et Metissees prestations de tressage de cheveux africains achat revente de bijoux fantaisie

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 878059526 et exploite un fonds de commerce de : Vente d'articles de mode, vêtements, bijoux fantaisie, chaussures