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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
5fd9d9499a6a83150da0c638
14 novembre 2019
14 novembre 2019
de LYON INTIMEE SAS LES COMMERCES DE SAINT LOUP, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Stéphane ENGELHARD
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02127_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Par des mémoires enregistrés les 1ers mars, 28 avril, 10 mai et 13 septembre et 14 novembre 2023, la société Fosevel Agintis, représentée par Me Stéphane Engelhhard, s'associe aux conclusions de la direction
Source officielle1ère Chambre civile
633d1fc262f5393e2eb4490d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par ailleurs, les tableaux récapitulatifs concernant l'entreprise Enguehard, la société AC, l'entreprise Lehoux et l'entreprise Moire ont été établis unilatéralement par l'association GESTELIA et n'ont
Source officielle3ème Chambre
DTA_1800804_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 août 2018 et le 21 novembre 2022, la société les Travaux du Midi, représentée par Me Engelhard, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de
Source officielleChambre 1-5
6708bff1445a086e2bceda39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au siège social sis, [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406ac9ea95b316fe14ba
5 avril 2024
5 avril 2024
COMPAGNONS FACADIERS, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielleChambre 1-4
65a0e6b35bbe450008b2cbfa
11 janvier 2024
11 janvier 2024
demeurant [Adresse 5] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85610
9 janvier 2001
9 janvier 2001
ENGELHARD, Conseiller, tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale. Mme RANVIER Z..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt, 3/3 M.
Source officielleChambre 1-9
6973a7bacdc6046d47716d7f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielleChambre 3-1
5fd9d9499a6a83150da0c639
14 novembre 2019
14 novembre 2019
SAINT LOUP, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Stéphane ENGELHARD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02805_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Baud, pour le Grand port maritime de Marseille, et celles de Me Engelhard, pour les sociétés Dodin Campenon Bernard et GTM Sud.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02231_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Busch pour la société Pizzarotti, celles de Me Engelhard pour la société Axima, celles de Me Bouchet pour la société 3A et celles de Me Schott
Source officielle4ème Chambre civile
67f6cc29a9d5adc260622ea4
1 avril 2025
1 avril 2025
EDF N° 25/ Du 01 Avril 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/04015 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PBHD Grosse délivrée à la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
été communiqué, la société Travaux du Midi, venant aux droits et aux obligations de la société Travaux du Midi Provence et de la société Travaux du Midi Var, et la société SENEC, représentées par Me Engelhard
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20313cdc6046d47f7abd0
30 janvier 2025
30 janvier 2025
CONSTRUCTION DEMANDEUR EURL VIP PRESTIGES SECURITE PRIVEE, [Adresse 1] comparant par Me Cedric PEREZ [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS [Q] CONSTRUCTION [Adresse 3] comparant par Me Stéphane ENGELHARD
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110203_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 26 octobre 2022, la société anonyme à conseil d'administration Electricité de France, représentée par Me Engelhard, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleChambre 1-7
64b0e7a2c42a2105dbc59aa0
13 juillet 2023
13 juillet 2023
siège social sis, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Stéphane ENGELHARD
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be095cda2201c09829fb8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
CARI FAYAT BATIMENT, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET, avocats au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00595_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
août 2025 et le 19 septembre 2025, et un mémoire récapitulatif produit le 19 décembre 2025 en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société EDF, représentée par Me Engelhard
Source officielle1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a6256
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] [K] né le 17 Janvier 1980 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [V] [L] épouse [K] née le 13 Avril 1981 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Yoann ENGUEHARD
Source officiellePage 10 sur 11