spécificité du poste de Michel X... qui prend en charge dans un atelier de type ergothérapique et dont la qualification d' "occupationnel" dénote ou une méconnaissance de la langue française, ou un goût douteux

..." et alors, selon le second moyen, qu'il est clair que l'exactitude des énonciations n'est pas avérée et que l'incertitude demeure ; qu'ainsi le juge d'appel a déduit d'un seul document des plus douteux

par les acquéreurs aux motifs adoptés des premiers juges qu'une fois les conditions suspensives levées, les acquéreurs ne pouvaient plus renégocier les termes de leur contrat de vente et qu'il était douteux

prêt ; que cette clause avait été exigée de la banque comme en fait foi le courrier qu'elle avait adressé le 9 décembre 2008 au notaire chargé de rédiger l'acte ; qu'il n'est pas douteux

Y... n'aurait pas été condamné, soutenant que ni les faits ni la propriété des biens détruits ou volés n'étaient douteux ; que notamment elle expose que Alam B... dont elle dit venir aux droits, en ce

les défauts que recelaient les plateaux, comme il l'a lui-même écrit, a été négligent en ne les retirant pas immédiatement de son chantier afin que ses salariés ne les utilisent pas ; qu'il n'est pas douteux

audition, Mme Y... avait déclaré qu'elle recevait les relevés bancaires, qu'elle voyait les retraits que faisait Patrick X... et n'avait pas constaté d'autres opérations, "et en tous les cas rien de douteux

peut ainsi valablement soutenir n'avoir pas été informé de la demande de restitution du véhicule avant la signification du 26 décembre 2000 ; qu'en ce qui concerne l'inscription du gage, il n'est pas douteux

-A... à l'égard de l'enfant mongolien, d'autres apparaissent comme plus douteux ou sont plus ou moins atténués dans leurs circonstances ou leur portée, voire démentis comme les sanctions disciplinaires

A... arrêta immédiatement son ensemble routier sur la bande d'arrêt d'urgence ; qu'il n'est pas douteux qu'Olivier X... s'est rendu compte qu'il venait d'occasionner un accident puisqu'il a déclaré avoir

de toute critique, les fonctionnaires de police ayant loyalement fait état des hésitations, contradictions ou distractions de ce dernier ; que Marc B... a été témoin d'un comportement pour le moins douteux

déclarations, postérieures à l'article, étaient inopérantes, puisque le journaliste n'en avait pas connaissance au moment de l'article ; que de surcroît, elles étaient sans incidence sur le caractère douteux

connaître depuis peu, il n'hésitait pas à effectuer une opération immobilière avec un financement occulte versé en espèce, ce qu'il n'ignorait pas ; que de même, s'il avait été certain du caractère non douteux

"alors, d'une part, que, pour être régulier, un réquisitoire introductif ou supplétif doit être fondé sur des faits précis ; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation, qui a relevé que le caractère douteux

polaroïd ne nécessitant pas de développement, du matériel à développement instantané ailleurs qu'à Bar le Duc, ou enfin une caméra vidéo, ce qui établit que le prévenu avait conscience du caractère douteux

observe que la possession d'un droit de chasse de 18 ha, qui était l'exacte situation de Bertrand X..., n'aurait pas permis à celui-ci l'obtention d'un bracelet pour grand gibier ; qu'il n'est donc pas douteux

est de nature à l'exonérer de sa responsabilité pénale ; que le recours à un conseil extérieur et la réponse d'une administration sur un autre point, et dont le caractère de rescrit est par ailleurs douteux

.. l'a précisé dans sa reconnaissance de dette, son fils René vivait avec elle, qu'ils exploitaient donc ensemble la ferme et avaient d'ailleurs un compte courant commun et qu'il est ainsi plus que douteux