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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03500_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 25 novembre 2021, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, agissant par Me Lacroix, conclut au rejet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2602144_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 13 mars 2026, la commune de Passy, représentée par Me Cadoz, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la Compagnie
Source officielle8ème chambre
69ea7650cdc6046d474cab2b
9 avril 2026
9 avril 2026
RIVES DE SEINE sis [Adresse 1] à [Localité 1], représenté par son syndic Cabinet CADOT BEAUPLET (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître [C], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0502
Source officielleCharges de copropriété
65cfb690a47d1f8c9dd70986
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZALP DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], [Adresse 1], [Adresse 5], [Adresse 4], [Adresse 6] - [Localité 3], représenté par son Syndic, la société CADOT
Source officielleCharges de copropriété
678ff37351b02779572a23a2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son syndic, la SAS CABINET CADOT BEAUPLET, exerçant sous l’enseigne SAFAR, société par actions simplifiée.
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df737cdc6046d47c25405
22 mai 2026
22 mai 2026
Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à tittre temporaire au Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjoint faisant fonction de greffier ;
Source officielleJuge unique
DCA_24NT00123_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
de Rennes d'annuler la décision implicite intervenue le 25 février 2021 par laquelle le maire de la commune de Belz (Morbihan) a rejeté la demande de suppression de l'aire de stationnement de Saint Cado
Source officielle3ème chambre
DTA_2205422_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
du tribunal de Grenoble, transmise par une ordonnance de renvoi du 13 juillet 2022 au tribunal administratif de Lyon, et un mémoire enregistré le 24 août 2022, la commune de Nyons, représentée par Me Cadoz
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205546_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2022, la société Terragr'eau, représentée par la Selarl Itinéraires avocats - Cadoz -Lacroix - Rey - Verne , demande au Tribunal de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL01424_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2021, la région Occitanie, représentée par la SELARL Itinéraires Avocats Cadoz - Lacroix - Rey - Verne, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df782cdc6046d47c25ad9
22 mai 2026
22 mai 2026
Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjointe faisant fonction de greffier ;
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df7a3cdc6046d47c25e05
22 mai 2026
22 mai 2026
Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjoint faisant fonction de greffier ;
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
6793e370dc35c03afb70c728
15 avril 2024
15 avril 2024
[Adresse 1] représenté par son Syndic le cabinet CADOT-BEAUPLET SAS Représentant : Me Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 98 C/ Madame [S] [R] Exécutoire
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_23LY01578_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Cadoux, avocate de M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67081b1c89f19e8c50f8d58d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DAMREMONT SITUEE [Adresse 2] -[Adresse 4] [Localité 3], dont le siège social est sis Représenté par son syndicat le cabinet CADOT
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df756cdc6046d47c256df
22 mai 2026
22 mai 2026
Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjoint faisant fonction de greffier ;
Source officiellesoc
6137222ecd580146773fae5a
16 mars 1994
16 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Productions Simon, dont le siège est aux Carroz (Haute-Savoie), en cassation
Source officielleciv1
613721accd580146773f5e92
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Y... de Ros XH..., né à Cadiz (Espagne), demeurant ..., 11°) M.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b1eadf6dfb8222794500bb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Adresse 10], représenté par son syndic la SAS Cabinet CADOT BEAUPLET SAFAR dont le siège social est sis [Adresse 6], lui-même pris en la personne de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité
Source officielle6ème chambre civile
6a10c717cdc6046d479ddf5b
21 mai 2026
21 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré Après compte rendu par le magistrat rapporteur, le Tribunal composé de : Delphine HUMBERT, Première vice-présidente Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire
Source officiellePage 10 sur 46
ITINERAIRES AVOCATS - CADOZ - LACROIX - REY - VERNE
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