Informations et éducation des patients dans le champ de la santé bucco-dentaire : ' conduite d'un entretien d'éducation à la santé bucco-dentaire ; ' apport de conseils aux patients dans le domaine de

#FEAOG - Liquidazione dei conti - Esercizio 1993 - Restituzioni all'esportazione di burro e carne bovina - Aiuti ad operazioni di trasformazione di agrumi.#Causa C-240/97.

page-break-before:always; clear:both; mso-break-type:section-break } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (99) 95 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 35918/97 BUFFA

médicale, au contradictoire de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), en vue de déterminer les préjudices qu’elle a subis lors de sa prise en charge à l’hôpital Bretonneau pour des soins bucco-dentaires

prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles cette dernière a été assujettie au titre des années 2023 et 2024, à raison de biens situés 5, rue Georges de Buffon

#Laisvas darbuotojų judėjimas - Europos Bendrijų pareigūnai ir tarnautojai - Motinystės (tėvystės) pašalpa - Laikotarpio, kai asmuo buvo apsidraudęs pagal Europos Bendrijų bendrąją sveikatos draudimo sistemą

. # Straffesag mod Italo Bullo og Francesco Bonivento. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Corte d'appello di Venezia - Italien. # Fortolkning af et direktiv - bergreberne offentligt ansat og personer

de la protection du tribunal judiciaire de COLMAR APPELANTS : Madame [F] [I] [Adresse 1] Comparante, représentée par Me Benoît NICOLAS, avocat au barreau de COLMAR, substitué par Me Laurent BUFFLER

N° RG 24/02541 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GMBJ Minute : GMC TJ Copie exécutoire à : SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, Me Marine LE BIHAN, avocat au

La société Taouba exploitait un commerce d'alimentation générale et boucherie hallal au 94 avenue de Buros à Pau.

10pt; font-variant:small-caps } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 30984/03 présentée par Ion BUJOR

la présente requête, les sociétés Dijoux Formation, Nassibou, Auto-école Nassibou Julie, Formation sécurité routière, Action sécurité routière Nourby formation, Ecole routière et Auto-moto école du Butor

[I] a eu pour effet de créer dans la bouche de ce dernier une communication bucco-sinusienne ; que le docteur [X], expert, indique dans son rapport que « si une communication bucco-sinusienne peut arriver

#Prašymas priimti prejudicinį sprendimą – Direktyva 2011/64/ES – 2 straipsnio 1 dalies c punktas – 5 straipsnio 1 dalies a punktas – Sąvokos „rūkomasis tabakas“, „tabakas, kuris buvo supjaustytas arba

lesquels le maire de Nice a ordonné respectivement la fermeture administrative, pour une durée de deux mois, des établissements " Fun Sushi " exploité par la société SAS Dragon de Cambodge au 16 rue de Buffa

(a) Restriction on public access to the buffer zone 101.

octobre 1998), que la société Résult, créée pour exploiter le concept d'une course transocéanique, était titulaire d'un compte courant, "Résult", dans les livres de la Banque de l'union occidentale (BUO

2014 devait être fixé à la valeur locative, le premier juge , retenant l'analyse de l'expert, Mme [S], a décidé que les locaux litigieux à usage d'hôtel meublé et d'hôtel bureau situés 12 rue de la Buffa