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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b038e1cdc6046d472a5692
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b10409cdc6046d473b72eb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 28/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 2]
Source officielleTrib. de Commerce
69c68851cdc6046d472b5939
9 juillet 2025
9 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F871 Numéro de Procédure collective : 2022RJ126 JUGEMENT DE PROROGATION DU
Source officielleTrib. de Commerce
69c6ca6acdc6046d4732db1c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 28/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F29 Numéro de Procédure collective : 2024RJ366 JUGEMENT DE PROROGATION
Source officielleTrib. de Commerce
69c6cc27cdc6046d473306be
28 janvier 2026
28 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 28/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F56 Numéro de Procédure collective : 2014RJ103 JUGEMENT DE PROROGATION
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007914191
21 octobre 1996
21 octobre 1996
de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée à cette Cour par l'ASSOCIATION SOPTOM-REUNION et par les associations : FONDATION BRIGITTE
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f913cdc6046d473ab071
15 avril 2025
15 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 15/04/2025 ORDONNANCE DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 19 février
Source officielleChambre 1/Section 5
65a6d21d47251e2b242163cd
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Régulièrement assignée, la société CHEZ MA BRIGITTE n'a pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7d
13 avril 2017
13 avril 2017
Non comparant ni représenté -Madame Brigitte Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc30
16 septembre 2008
16 septembre 2008
. - Mandataire ad'hoc de la société NBJ SPORT 8, Place Robert Belvaux 94170 LE PERREUX SUR MARNE représenté par Me Johanna GHOZLAN-ABOUCAYA, avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS, toque : PB 109
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9f
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Pierre X..., appelant, et 12 décembre 2007 pour Mme Brigitte A..., intimée, qui demandent à la Cour de : * M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61635dd9683f470e3416dbd8
1 mars 2011
1 mars 2011
Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD,
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4c
27 janvier 2015
27 janvier 2015
A ce jour, la succession n'a pas été liquidée, Madame Brigitte Y... exerçant ses droits d'usufruitière.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201012
11 juin 2009
11 juin 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes respectives de l'URSSAF du Morbihan et du Centre communal d'action sociale de Sainte-Brigitte ; Dit que sur les diligences
Source officielleAvis
CADA:20183953
24 janvier 2019
24 janvier 2019
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 août 2018, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie de l'enquête administrative qui a concerné la brigade
Source officiellecr
édure suiviec/Brigitte Y
6137253ccd5801467741c1a4
28 mars 1991
28 mars 1991
formé par : LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 13 juin 1989, qui, dans la procédure suivie contre Brigitte
Source officiellecr
61372681cd58014677426196
17 mai 2001
17 mai 2001
sociétés Mike Office, Visum International, Visum Immobilier et l'Agence du Cap ; "aux motifs que Jacques B..., inspecteur principal, et Lucie X..., ont reçu le 12 mars 1999 dans les locaux de leur brigade
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1f6fcdc6046d47c8dd5e
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 05/05/2026 ORDONNANCE DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026R78 * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN :
Source officielleTrib. de Commerce
69b0fb5bcdc6046d473ad9dd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 01/07/2025 ORDONNANCE DU PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025R156 * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne
Source officielleTrib. de Commerce
69b0fd4ecdc6046d473afa49
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 07/10/2025 ORDONNANCE DU SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025R207 * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN
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