[X] [J], Mme [K] [O] épouse [J] CONTRE Grosse :2 Me RODRIGUEZ-JAFFEUX Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie :1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La région Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric Borel

BOREL prise en la personne de son gérant Zone Actimart-Domaine Universitaire Sud Allée de Palestine 38610 GIERES représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Z..

représentée par Me Eric PERES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR :L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2006, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL

Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* I / Exposé de la procédure, moyens et prétentions

substituant Maître Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des

Maître Philippe GOUPILLE, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2002.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur Z... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DÉBATS : A l'audience publique du 03 Octobre 2002.

janvier 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 16/14042 APPELANTS Madame [K] [R] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL

MAS DES BORRELS S.A.S.U. CAP WINE PROVENCE C/ S.A.S. DIEUDONNE BORREL S.C.P.

QUI, A CYCLOMOTEUR DE CE DERNIER, VENAIT DE TOURNER A DROITE POUR EMPRUNTER LA ROUTE DEPARTEMENTALE ENTRA EN COLLISION AVEC LE CAMION CITERNE SEMI-REMORQUE, APPARTENANT A LA SOCIETE BOREL QUI QUITTAIT

suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2023, la société Pro A Pro Distribution Sud, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile Borel

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2023, la société Metro FSD France, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile Borel

de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSE EPIC [Localité 5] HABITAT - OPH [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL

R [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Florence CASTEIGTS de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J149 DÉFENDERESSE S.A.S.