Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Autres délais-Etrangers-2
DTA_2504054_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Le rapport de Mme B... a été entendu au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Bloyet, greffière d’audience. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2501248_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Au cours de l'audience publique du 5 mai 2025 tenue en présence de Mme Bloyet, greffière d'audience, M. B a présenté son rapport en l'absence des parties, ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2602582_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
B... ainsi qu’à tous occupants de son chef de libérer, sans délai, le lieu d’hébergement pour demandeurs d’asile qu’ils occupent au 34 allée des Bleuets à La Flèche (Sarthe) et géré par l’association Croix
Source officielle3ème chambre
DTA_2104491_20230227
27 février 2023
27 février 2023
La SCI Les Bleuets demande la décharge de cette imposition. Sur l'intervention de l'Eurométropole de Strasbourg : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e57
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Le syndicat des copropriétaires du 56-58 rue Blomet a, de son côté, assigné, par actes extra-judiciaires des 17 et 18 mars, 4 juin 2014, Mme Y..., M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207269_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2022, la société civile immobilière de construction vente du Chevreuil, représentée par Me Bluet, doit être regardée comme demandant
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501704_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
BLOYET La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2401768_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BLOYET La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en ce qui la concerne, et à tous
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2202434_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BLOYET La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2401616_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BLOYET La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en ce qui la concerne, et à tous
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2403507_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
BLOYET La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en ce qui la concerne, et à tous
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2300242_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
BLOYET La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032571747
20 mai 2016
20 mai 2016
le 3 juin 2003, 364 actions de la société Clinique Saint-André, représentant 0,88 % du capital social de cette société, laquelle détenait la totalité du capital social de la société Polyclinique des Bleuets
Source officielle7ème chambre 1ère section
65b16401b9f94e984650d661
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de l’ASSOCIATION BLUET-FLAGEUL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1312 Société ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 24] S.A.S.
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032491596
4 mai 2016
4 mai 2016
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme A...sont associés à hauteur de 50 % chacun dans la société civile immobilière (SCI) Les Bleuets de Villard ; que cette
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2402637_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
BLOYET La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en ce qui la concerne, et à tous
Source officielleciv3
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22 janvier 1974
22 janvier 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE BLAIZET A CONFIE A RUEL, ENTREPRENEUR, LES TRAVAUX DE COUVERTURE DE LA MAISON QU'IL
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2202727_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
BLOYET La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle6ème chambre 2ème section
68681cc04965b5d9df315e80
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Maître Marie VALENTE D’ANDREA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1638 DEFENDERESSES Société SOFERIM PROMOTION [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Jean- Olivier BLUET
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93539c02507c9078de7c
20 janvier 2023
20 janvier 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alice BLOYET
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