CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 574 résultats pour « Bertolas »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00039

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

des impôts à effectuer, en vertu de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, une visite et une saisie de documents dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Bertola

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033eb8f23ee739c73ee0a17

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

Déboute la SCI DOMAINE DE BERTALAI de sa demande en augmentation de loyer. Déboute la SCI DOMAINE DE BERTALAI de sa demande d'expertise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602235_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2605324_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514123_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503178_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Bertolo pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602718_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Bertolo pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605424_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605485_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605728_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508018_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Bertolo a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502446_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514753_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514995_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502305_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601596_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Bon-Mardion, greffière d’audience, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203782_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206413_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Guillaume, substituant Me Sabatier, pour M. C B, Mme D B et M. F B.

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee086

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

civile), au profit de : 1°/ Monsieur Joël D..., 2°/ Monsieur Alain D..., tous deux demeurant au Lavandou (Var), avenue du Président Vincent X..., 3°/ la société à responsabilité limitée BERTOLI

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205532_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 10 sur 329

← PrécédentSuivant →