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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69a0799dcdc6046d47d36ae2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
2026 Code et nature de la décision : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée Demandeur : SIE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant Défendeur : MARBRERIE FUNERAIRE BERSOT
Source officielleChambre Premier Président
64d47e3a9cde2fd969f22fdc
9 août 2023
9 août 2023
] [R] né le 30 Décembre 1966 à [Localité 1] Résidence habituelle : [Adresse 3] [Localité 2] Lieu d'admission : Actuellement au centre hospitalier [6] [Localité 1] assisté de Me Hélène BERLOT
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600067_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2026, la SCI The Calais Beacon demande au tribunal d’annuler la décision du 1er décembre 2025 par laquelle la sous-commission consultative
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404787_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de l’Etat le versement à Me Borie Belcour de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405388_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
de l’Etat le versement à Me Borie Belcour de la somme de 1 100 euros.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60702
21 avril 2022
21 avril 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [C] Pourvoi n° : S 21-24.042 Demandeur(s) : la société Bellecote invest Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Défendeur(s
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00677
25 avril 2017
25 avril 2017
[P] [J], - La société Bellecote Invest, - La société Panatrones Holdings Ltd, - La société Rigust Holdings Ltd, - La société Thiland, - La société Courcheland, contre l'arrêt de la chambre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC002416209
10 juin 2014
10 juin 2014
margin-bottom:0pt; text-align:left } .s48E1953 { width:187.27pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 24162/09 Matjaž BERNOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00747_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
B... doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire et de désigner Me Louis Beriot comme son conseil ; 2°) de faire courir le délai
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506607_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Berot-Gay, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Mme B.
Source officielleRéférés civils
6786b684df5b5c7d10ca528a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SUR CE : Le syndicat des copropriétaires justifie avoir voté les travaux de ravalement de façade en juin 2022 et avoir confié la maîtrise d’oeuvre de l’opération à la société Berrot & Derderian, en charge
Source officielle6ème Chambre
63ca42c29066fd7c90fc25bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BELLECOTE [Adresse 2] [Localité 5] S.C.I. SEMIMAR III [Adresse 2] [Localité 5] S.C.I.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201036
10 novembre 2021
10 novembre 2021
[Z], qui était salarié de la société Berto, a été victime le 24 février 2012 d'un accident du travail. 2. Jusqu'au 31 août 2014, date de la consolidation de son état de santé, M.
Source officiellecr
61372545cd5801467741c5c8
29 septembre 1993
29 septembre 1993
des libertés fondamentales, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable des faits de la prévention ; "aux motifs que "pour ce qui est des épavistes (Caujolle-Bert
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400076_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Article 3 : La ville de Marseille versera une somme de 800 euros à Me Borie-Belcour, avocat de Mme et M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502095_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A a été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Berot-Gay, greffière d'audience, le 26 mars 2025 à 10h00, les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602854_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Borie Belcour, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300588
24 mai 2017
24 mai 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir constaté l'état d'enclave de la propriété de M. et Mme F... (35 impase du Bergot) et d'avoir en conséquence débouté M. et Mme X..
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10925
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Surtout, la lettre de licenciement, à l'entête de l'Hôtel Le Bellecôte avec le logo du groupe Alp'azur, est signée par M.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b676
27 février 1973
27 février 1973
PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ROUEN, 13 JUILLET 1971), Y..., NEGOCIANT EN GROS A HENIN LIETARD, AVAIT ACHETE, PAR L'INTERMEDIAIRE DU COURTIER BECRET
Source officiellePage 10 sur 84