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6 090 résultats pour « Benoit GRANGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecff

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

G : 10/ 09003 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 09 Janvier 2012 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE/ SAONE Au fond du 24 novembre 2010 RG : 10. 584 X...

Source officielle

Page 10 sur 305

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TJ

CCP CTX cabinet 1

69d55b55cdc6046d4770d1d1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Benoît VERLIAT, Juge du tribunal judiciaire, Assisté de Mme Marie-France PLUYAUD, Greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEURS : UES BYBLOS GROUP, formée des sociétés en demande dont : Société

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

626cd2b6bd20aa057d9f3758

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Cette contrainte a été signifiée à la société Blp auto-école Benot par acte d'huissier du 15 décembre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y

6253c9a7bd3db21cbdd88f03

Appel

1 février 2007

1 février 2007

c/ Monsieur Benoît Y... Madame Fernande Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5e

Appel

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 29/ 12/ 2014 *** No de MINUTE : No RG : 14/ 02874 Jugement (No 12/ 01203) rendu le 18 Février 2014 par le Tribunal de Grande

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007761616

Admin. suprême

11 juillet 1988

11 juillet 1988

Tuot, Auditeur, - les conclusions de Mme de Clausade, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les moyens du recours : Considérant que les conclusions de la demande présentée le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea25

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

G : 10/ 04662 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Décembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 23 mars 2009 RG : 2007/ 07157 ch no 2- Cab. 4 X.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f6a694f444f3ad06a63acf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

------------------------- Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88011

Appel

2 février 2006

2 février 2006

D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me GARNIER ARRÊT du : 02 FEVRIER 2006 No : No RG : 05/01072 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40f3c

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Régis BERTHELON de la SARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES - 435 Maître Benoit

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CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efce

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

G : 10/ 06532 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 27 juillet 2010 RG : 2009/ 01426 Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4f1

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

Benoît X... avance que son licenciement pour faute grave n'était destiné qu'à éviter un licenciement pour motif économique coûteux qu'auraient pu induire " les grandes difficultés " auxquelles se trouvaient

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CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e70f

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

G : 10/ 09004 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Octobre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 5 du 22 octobre 2010 RG : 06. 8525 ch no2 X...

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CA

3e chambre civile

63d37a75d1bc2605de4b49a6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au vendeur, la SCI Les Jardins de Saint Benoit, ainsi que la restitution corrélative des fonds perçus par la SCI Les Jardins de Saint Benoit à UCB, aux droits de laquelle est venue la BNP Paribas, outre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910c

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

Monsieur X...Benoit a été cité à personne ; il est présent de même que la partie civile ; il s'agit d'un arrêt contradictoire.

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TCOM

.

69b72d61cdc6046d47cb468f

Commerce

11 février 2025

11 février 2025

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ΕT SIMEON FRANCE [Adresse 2] Ayant pour avocat le cabinet GMR AVOCAT - GRANGE MARTIN RAMDENIE ([Localité 1]), non comparant à l'audience PARTIE EN DÉFENSE, d'autre

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f369f

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Annick Y..., née Z..., demeurant ... (18e), 2°/ de Mme veuve René Z..., née Nicole X..., demeurant route de Chateaubourg-Le-Grand-Pré

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f94992de0ebe408dac06b2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

------------------------- Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007874677

Admin. suprême

29 décembre 1995

29 décembre 1995

Myrtil X..., demeurant ... à La Baule (44500) ; l'ASSOCIATION ESPACE BENOIT SUZER et M.

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CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463967.20220801

Admin. suprême

1 août 2022

1 août 2022

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de son pourvoi, que la communauté d'agglomération du grand Avignon est fondée à demander l'annulation de l'ordonnance

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