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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
18 septembre 2007
. - Aziz C... ... 95100 ARGENTEUIL M. Laurent D... ... Pont Petit 95310 ST OUEN L'AUMONE M. Bertrand E... ... 95450 THEMERICOURT Mme Catherine F... ... 95520 OSNY M.
Source officielleRétention Administrative
67134bd2208351cec6586477
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, choisi. et de Madame [R] [K], en LANGUE, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831911
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Vu la requête, enregistrée le 25 juin 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Aziza A, demeurant chez M.
Source officielleJuge unique (7)
DTA_2207888_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A, représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 octobre 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin lui a refusé la délivrance et le renouvellement de son attestation de
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301034_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Jura, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301063_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Jura, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301065_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Jura, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301096_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Jura, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301097_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Jura, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301140_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Jura, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301174_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Jura, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10395
28 mars 2018
28 mars 2018
Aziz Y... la somme de 34 759,50 euros sous réserve pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9263c
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Fabrice X...et de Mme Aziza Y...au profit de la société Logirem pour le paiement du loyer et des charges dans le cadre du dispositif « Loca pass ».
Source officielle5ème Chambre
DTA_1803191_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
et la société CHIRI aux entiers dépens ; 4°) de mettre à la charge des sociétés BET Maurice Turra, Enerscop Ingenierie, Artemis Ingenierie, de l'agence Calori-Azimi-Botineau et de la société CHIRI la
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007986462
10 mai 1999
10 mai 1999
Amjad Aziz X..., demeurant 5, Résidence de la Fosse-aux-Loups à Fresnes (94260) ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007887752
20 novembre 1995
20 novembre 1995
Aziz X..., demeurant ... à Cheval à Nantes (44100) ; M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008190404
3 mars 2004
3 mars 2004
Aziz A, demeurant ... ; M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021646836
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Abdoul Aziz A, demeurant chez Mme Aminata C, ... ; M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008164347
8 juin 2005
8 juin 2005
Aziz X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90a
27 juin 2008
27 juin 2008
Aziz C... en lui disant ceci : " Tu sais qu'il n'y a que les montagnes qui ne se rencontrent pas, je sors de prison et je te retrouverai ", " je te retrouverai avec un couteau et te découperai la figure
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