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343 résultats pour « Ayrai »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2211495_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Riad Ayari, greffier d'audience, M. B a lu son rapport. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a4d

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Régulièrement avisée et qui n'a pas présenté d'observations Le ministère public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL, Procureure Générale qui a déposé des réquisitions écrites.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c40

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

En présence de Madame F... épouse O... dit V... , interprète en langue anglaise, inscrite sur la liste de la cour d'appel de Basse-Terre, Le Ministère Public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c41

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

En présence de Madame M... épouse O... dit V... , interprète en langue anglaise, inscrite sur la liste de la cour d'appel de Basse-Terre, Le Ministère Public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL,

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2200859_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ayari La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501265_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A B, représenté par Me Ayari, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2025 par lequel le préfet du Territoire de Belfort a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

627f48de551627057d32e008

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

JUDICIAIRE DE PERPIGNAN -N° RG 17/04386 APPELANTE : Madame [I], [K] [U] née le 06 Avril 1951 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe AYRAL

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2402182_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

B D, représenté par Me Ayari, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, l'arrêté du 11 mars 2024 par lequel le préfet des Yvelines l'a obligé à quitter le territoire français sans délai et a fixé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f60

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

CAEN COUR REGIONALE DES PENSIONS ARRET AVANT DIRE DROIT ARRET DU : vingt neuf Janvier deux mille quinze APPELANT : Monsieur Erick X... ... 14640 VILLERS SUR MER Représenté par Me Elodie AYRAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f61

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Défense ----------------- COUR D'APPEL DE CAEN COUR REGIONALE DES PENSIONS ARRET DU 29 JANVIER 2015 APPELANT : Monsieur Erick X... ... 14640 VILLERS SUR MER Représenté par Me Elodie AYRAL

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CA

4ème Chambre Section 3

69e1c480cdc6046d4788a0f5

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

16/04/2026 ARRÊT N° 2026/116 N° RG 24/03364 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QRAY MS/EB Décision déférée du 16 Septembre 2024 - Pole social du TJ d'ALBI (24/00078) D.DROUY-AYRAL

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CA

3e chambre sociale

64faba1a0f624005e653f6cf

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

DE MONTPELLIER N° RG21/00396 APPELANT : Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me DIEVAL substituant Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL & AYRAL

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CA

1ère Chambre civile

64019e33546e3305deed5d59

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

ROCHE FONTAINE représentée et assistée de Me Elodie AYRAL, avocat au barreau de CHERBOURG C/ Madame [G] [E] [R] Représentée et assistée de Me Marie stéphanie DE GOÑI, avocat au barreau de CAEN

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

687b269230e6dd8e1529bde9

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[I] [E] né en 1er janvier 1990 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Côme Ayari, avocat au barreau de Paris et de Mme [Y] [M] (Interprète en arabe

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515105_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

A B, représenté par Me Ayari, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2517536_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

A..., représentée par Me Ayari, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2209383_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Ayari, greffier d'audience, M. A a lu son rapport et entendu les observations de Me de Margerie, représentant la société H2 Bâtiment, et de Me Abrassart, représentant l'OPH de Drancy.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2209269_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Ayari, greffier d'audience, le rapport de M. Romnicianu, juge des référés. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2216957_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Ayari, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Cheix, pour M.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2202287_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

AYARI La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

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