Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 05/05/2026 devant Monsieur Lionel FABRE, président, Monsieur Axel LOZE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 05/05/2026 devant Monsieur Lionel FABRE, président, Monsieur Axel LOZE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

La société Lexa conception, aux droits de laquelle vient la société Axel [IB] architecture (la société d'architecture), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), s'est vu confier

; qu'il résulte des constatations des enquêteurs, des auditions des protagonistes et du plan qui a été établi par les fonctionnaires de police qu'en réalité le véhicule Fiat Punto roulait sur le même axe

L'appelante soutient que l'axe rompu ne souffrait d'aucune fragilité structurelle, contestant la conclusion de l'expert [V] selon laquelle cet axe était massivement fissuré antérieurement au sinistre.

camionnette avait un empatement de 1m70, se borne à énoncer, pour retenir une faute à la charge de Christophe Y... qui n'aurait pas suffisamment tenu sa droite, que la collision a eu lieu à proximité de l'axe

aurait pu dans les mêmes conditions atteindre des chercheurs de champignons ou des randonneurs utilisant le chemin d'accès et se trouvant, par hypothèse, en raison de la configuration des lieux, dans l'axe

coup de volant brutal sur sa droite ; " et aux motifs propres qu'il convient d'observer que si les témoignages de Z... et de A... rendent très vraisemblable l'arrivée en sens inverse d'un véhicule sur l'axe

les nombreux témoignages recueillis par ces mêmes enquêteurs font tous état d'une perte de contrôle dans la conduite de son véhicule de la part du conducteur de la Range-Rover, lequel avait franchi l'axe

X... étant compris dans une file de plusieurs dizaines d'autres véhicules et caravanes immobilisés sur la chaussée d'une route nationale traversant une ville et bloquant ainsi l'axe routier dans les deux

mètres, et à la distance d'un demi-mètre pour les autres plantations ; que la distance existant entre les arbres et la ligne séparative des héritages doit être déterminée depuis cette ligne jusqu'à l'axe

fourgon qui masquait sa vue, sans rechercher si Eric Y... n'était pas le seul fautif pour n'avoir pas, avant de virer à gauche, utilement vérifié si la chaussée était libre derrière lui, en serrant sur l'axe

Jacques Z..., en mettant en place un barrage routier de nuit, sur une autoroute, sans prendre les mesures consistant à assurer une sécurité arrière sur un axe rapide et à sens unique, dès lors que, par

Z... s'inscrivent sur le terrain politique, ainsi que le souligne l'expression "axe américano-sioniste " et ne comportent pas, par leur généralité même, l'évocation de faits suffisamment précis pour constituer

C..., a, pour sa part, révélé aux gendarmes qu'un certain nombre de personnes qui résident en bordure de la RD 53 lui ont signalé qu'une moto bleue circulait sur cet axe à une vitesse anormale, que ces

certain de clairvoyance et de prudence en proposant puis en donnant à l'équipage l'autorisation d'exécuter une manoeuvre dite de "baïonnette", l'appareil, au moyen de cette manoeuvre, devant quitter l'axe

. ******************** Monsieur [G] [X] a été embauché le 23 avril 2007 par la société ARVINMERITOR CVS AXLES FRANCE, aux droits de laquelle vient la société RENAULT TRUCKS, en qualité de monteur

Y..., présentait des petites traces de chute en " solo " sans être en contact physique avec les voitures ;- le point de choc présumé est situé près de l'axe médian de la route alors que les deux cyclistes