par la SCP LEXWAY, avocats au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau de GRENOBLE EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de Mme AUGUSTE

LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Mathilde PROVOST, avocat au barreau de GRENOBLE EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de Mme AUGUSTE

#Augusto de Albuquerque v European Commission.#Case F-55/06.

Förstainstansrättens beslut (första avdelningen) den 9 augusti 1995.#Stichting Greenpeace Council (Greenpeace International) m. fl. mot Europeiska kommissionen.#Avvisning.#Mål T-585/93.

à trois mois ; "1 ) aux motifs que Christian X... avait déposé plainte en exposant avoir subi une amputation du membre inférieur après plusieurs interventions chirurgicales à la clinique Saint-Augustin

s'appliquent pas lorsque le juge est saisi d'une demande fondée sur l'article 145 de ce Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en référé, que l'assemblée générale des copropriétaires du 9, rue des Augustins

Order of the President of the Court of 25 August 1986.#Hellenic Republic v Commission of the European Communities.#EAGGF, Guarantee Section - Clearance of accounts.#Case 214/86 R.

. # Carstens Keramik GmbH et August Hoff contre Oberfinanzdirektion Frankfurt am Main. # Demandes de décision préjudicielle: Bundesfinanzhof - Allemagne. # Céramiques. # Affaires jointes 98 et 99-75.

. # Auguste de Moor contra Caisse de pension des employés privés. # Pedido de decisão prejudicial: Cour de cassation - Grão-Ducado do Luxemburgo. # Processo 2-67.

des années 1993 et postérieurement : - le 12 août 1993 une citation à comparaître a été notifiée à Sousthern New England Telephone pour l'obliger à produire tous les numéros de téléphone au nom d'Augusta

Uznesenie predsedu Súdneho dvora z 21. augusta 1981.#Agricola Commerciale Olio Srl a iní proti Komisii Európskych spoločenstiev.#Vec 232/81 R.

[L] de "trépané" tout comme devant témoin vous avez pu le traiter de dérangé psychologiquement ou comme Madame [O] a pu le traiter d'autiste : vos qualificatifs ne sont pas moins critiquables que celui

. […] DEMANDEUR : * SAS MIDI PYRENEES RENOVATION, [Adresse 1], comparante, en la personne de son président, Monsieur [B] [G], [Adresse 2], assisté de Maître Virgile AUGOT, avocat au barreau de Toulouse

invitée par les conclusions d'appels de la Caisse, si la perspective de la conclusion de ce contrat de franchise avec un diffuseur de produits électro-ménagers d'envergure nationale ne laissait pas augurer

statuant ainsi, alors que la désignation des établissements ou des services susceptibles d'assurer la prise en charge pluridisciplinaire de la personne atteinte du handicap résultant du syndrome autistique

seing privé, consenti au Comité national pour l'éducation artistique (le CNEA) la mise à disposition gratuite d'un local situé, à Paris, au dernier étage de l'Hôtel de Savoie, dit grenier des Grands Augustins

Arrest van het Hof van 2 augustus 1993.#Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Koninkrijk Spanje.#Behoud van vogelstand - Speciale beschermingszones.#Zaak C-355/90.

mère, ses frères et soeurs, constituait le maximum des possibilités dont il disposait, dès lors qu'il était responsable d'une famille composée de trois enfants (Valentine, 19 ans, Charly, 17 ans et Augustin