AARPI [Localité 1] et par Me Sophie BERTHAULT-GUEREMY [Adresse 3] DEFENDEURS SDE AMAZON EU SARL [Adresse 4] comparant par SCP [M] et Associés [Adresse 5] et par Me Eric BOUFFARD [Adresse 6] SARL ARTHUR

Arthur X..., demeurant Ferme des Binettes à Clécy (Calvados), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

enregistrée le 23 août 2021, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juillet 2021 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale a refusé l'admission d'Arthus

[Z] [W], domicilié [Adresse 5], [Localité 4], 2°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], ès qualités d'assureur de la société Arthur, 3°/ à M.

Arthur X..., ALLOUE à M. Arthur X... une indemnité de 8.000 euros en réparation du préjudice matériel et une indemnité de 31.320 euros en réparation du préjudice moral. REJETTE le recours de M.

352J-W-B7I-C5H3M FMN° :7 Assignation du : 16 Août 2024 N° Init : 24/50483 [1] [1] 1 Copie expert+ 1 Copie exécutoire délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

FMN° :2 Assignation du : 19 et 20 Juin 2024 N° Init : 23/50513 [1] [1] 1 Copie expert+ 2 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

Arthur X, - les conclusions de M. Yves Struillou, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que M.

d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 15 février 2011 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a agréé l'acquisition de l'intégralité du capital de La Radio de la mer SA par la société Arthur

que l'a justement analysé le tribunal le litige porte sur la cession des droits patrimoniaux correspondant à la contribution des intimés en leur qualité d'auteurs sur les trois films de la trilogie Arthur

qureshi (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/011106 du 29/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimées : Madame [H] [P], représentée par Me Arthur

Thominette Vignaud & Reeve, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0248 Copies certifiées conformes délivrées le : Me LACROIX - R1540 Me VIGNAUD - P248 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur

Ollivier CARLES DE CAUDEMERG, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Copies certifiées conformes délivrées le : Me BOUTTIER - D1913 Me LESENECHAL - D2090 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur

de BASTIA, avocats plaidant DÉFENDEURS [M] [V] née le 06 Novembre 1960 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau de BASTIA, avocat postulant, Me Arthur

Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 25 Avril 2023, enregistrée sous le n° 11-22-343 Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arthur

W-B7C-SCDI N° RG 18/03534 - N° Portalis DBX6-W-B7C-SCDI Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [P] [B] C/ [Z] [W], [T] [M] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Maître Arthur

MEURIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1275 SAS TFN PROPRETE ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 Plaidant Me Arthur

C/ Monsieur Dany Léon Arthur Z...