En l'affaire Vasil Angelov c. Bulgarie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (cinquième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   P.

Chateaulin, en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ du Capitaine du navire libérien "Angelmar", pris tant en son nom personnel qu'en

2025R339 * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP DESSEIGNE ZOTTA -, [Adresse 2] CONTRE * La SARL ENTREPRISE D'ANGELO

Il ressort des termes de la requête que la société « Petko Angelov BG » s’est vu notifier l’arrêté attaqué le 2 décembre 2025.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Angelo Po, dont le siège est B... Y...

Compte tenu de ces reconductions successives, la durée totale d'engagement de Mme D d'Angelo s'élevait ainsi à 22 mois et 11 jours.

Angelo, X... René, et de la société de fait René et Angelo X...

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 9 février et les 4 et 5 mars 2026, la SAS Angelotti Aménagement, représentée par Me Valette-Berthelsen, demande au

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Angelotti

Les circonstances du décès d’Angelo Garand Éléments de contexte 5 .     Né en 1979, Angelo Garand fut plusieurs fois condamné et incarcéré. 6.

Angelo X..., - M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2026, la société « Petko Angelov BG », représentée par Me Kostadinov, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet

la requête et le mémoire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 26 septembre 1994, présentés par la COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DE FRANCHE-COMTE, dont le siège est à Andelot-en-Montagne

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Angelotti Aménagement a demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté

Michel-Angelo A et M.

CULTURE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt, en date du 30 avril 1992, de la cour administrative d'appel de Paris en tant qu'il met à la charge de l'Etat la totalité du préjudice subi par M. d'Angelo

VETRA 4 rue du Puyfourcat 77670 VERNOU LA CELLE SUR SEINE représentée par Me Khéops LARA, Avocat au Barreau de MELUN INTIMES Monsieur Angelo X...

Par lettre du 28 octobre 2021, la société SNCF réseau a désigné la société ESAF comme nouveau mandataire en lieu et place de la société Angelo Meccoli et Cie.