Bernard Q, demeurant ..., Mme Coralie X, demeurant ..., M. Cédric Z, demeurant ... ; M.

[F] [L] le 13 juillet 2020, ce en lieu et place de Me Antoine Alessandri. Il sera fait droit à la requête présentée selon les modalités définies dans le dispositif de la présente décision.

(Bernard, Alexandre), M. XM... (Georges, Claude), à M. P... (Jacques, Georges, Paul), à M. XI... (Alfred, Jean, Serge), à M. XP... (Jacques, Jean, Claude), à M. XZ... (Marcel, Jean, Louis), à M. R...

L'instance a été reprise par ses héritiers, Alexandre X..., Marie Y..., Christiane X..., Josiane Z..., Nadiège A..., Serge X..., et Antony X....

Clément PETROLLI, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 6 octobre 2025, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des caves coopératives agricoles La Cézarenque, dont le siège est à Roquebrune, Saint-Alexandre

rg n° 20/00445 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 AOUT 2023 APPELANTE : Madame [S] [T] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

Christine CHAMPETIER DE Z... 1 place du Général Guillaut 34340 MARSEILLAN représentée par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Jean Bernard

DEMANDEUR Monsieur [R] [H] né le 15 Juillet 1957 à CAMON (09500), demeurant RUE DU GOURP SALAT - LA JASSE - 34410 SERIGNAN représenté par Me Yoann BEKAIRI, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Alexandre

Louis François Alexandre dit Alcide Z....

COURAZIER Assesseurs : Bernard BOUDOURIC Marie FRANCALANCI assistés de Alexandra CADEILHAN agent du pôle social faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé.

Bernard NEUVIALE, président, M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

2025F01496-2025F01718 Madame [K] [A] épouse [H] Monsieur [L] [A] C/ SNC [A] [R] [P] SELARL MANDATEAM Affaire nº RG 2025F01496 DEMANDEURS Madame [K] [A] épouse [H], [Adresse 1] comparaissant par Maître Alexandre

Bernard EZ, à Mme Martine NJ, à Mme Nathalie FB, à M. Norbert FB, à Mme Patricia FB, à M. Robert FB, à M. Roland FB, à M.

à Abidjan 01 BP 1595 (Côte d'Ivoire), et pour la France ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société D'Allessandro

[L] [B] ([9]) SAS [10] ([8]) [11] ([9]) - avocats par Case palais Me Bernard ALEXANDRE (CCC) Me Louis-paul KOWALSKI (CCC+FE) Le : Pour le Greffier Me Bernard ALEXANDRE Me Louis-paul KOWALSKI

Bernard KEIME, Premier President assisté de Mme Carole MAILLET, Greffier.

Bernard D'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. Benoit KERKACHE, Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.