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355 résultats pour « Alba Terrade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

68f1d9099abd0e067a219395

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

15] (39), demeurant [Adresse 11] représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Philippe CAMPS, avocat au barreau de

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503483_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

aire ont commencé le 12 mai 2025, la communauté de communes chargée de les réaliser ayant déjà prévu un budget prévisionnel lui permettant d'engager les dépenses ; ils comprennent des travaux de terrassement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857f7

Appel

12 octobre 2001

12 octobre 2001

Ce mur séparatif, support de la construction, abritait à l'origine un garage et sur le toit une terrasse ouverte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2401703_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

B A, domicilié 11, rue Lionel Terray à Albi (81000), est désigné comme expert. Article 4 : Préalablement à toute opération, l'expert procédera aux déclarations prévues à l'article R. 621-3.

Source officielle
TJ

JLD

69cd8a3fcdc6046d47c9da61

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) CENTRE HOSPITALIER ANTIBES JUAN LES PINS Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [G] [A] détenu : Maison d’arrêt de Grasse 11 chemin Millot nord Terra

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c59a20ce9fcf126a4a

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[O] [P] et Mme [D] [G] épouse [P], ont confié à la société à responsabilité limitée (Sarl) Cri des travaux d'isolation par détuilage et pose de lambris sur les parties intérieures et les terrasses sur

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406644_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Par jugement du 3 juin 2014, le tribunal de commerce d’Albi a prononcé la liquidation judiciaire de la société Marty, autorisé le maintien de l’activité et désigné un administrateur judiciaire à cet effet

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7247548223b2c7ab38d1

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DE SYNDIC [Adresse 20] [Localité 24] représenté par Maître Julien MAROTTE, avocat au barreau de PARIS - #G0708 Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 14], représenté par son syndic, la société ALBA

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007641769

Admin. suprême

10 mai 1974

10 mai 1974

MARCHE QUE DE LA CLAUSE PRECITEE DU CAHIER DES CHARGES, LE GROUPEMENT ETAIT TENU DE S'ASSURER AVANT DE SIGNER LE MARCHE DE L'ETENDUE DES OBLIGATIONS QU'IL DEVAIT ASSUMER ET DE TENIR COMPTE DES DIVERS ALEAS

Source officielle
CA

10e Chambre

61631c5748f63659ca90a609

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

social est sis [Adresse 6], pris en la personne de son Directeur Générarl élisant domicile en sa délégation de [Adresse 9] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de la SCP ALIAS

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154674e929a9d8fa35cc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la société [U] 313 terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE représentée par Maître Sophie BELLON de la SELARL GALDOS & BELLON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f5003cdc6046d477b86de

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/04129 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X75G Jugement du 21 mai 2026 Grosse à : Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0130JUD005156714

Admin. suprême

30 janvier 2025

30 janvier 2025

        “Terra dei Fuochi ”: the context 5 .

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CA

Chambre Etrangers/HSC

6867639aa9510a2e90cf259a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

F] [W], interprète en langue arabe ayant préalablement prêté serment, et son avocat en leurs observations, Avons mis l'affaire en délibéré et ce jour, avons statué comme suit : Monsieur [J] [M] alias

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CA

Chambre 1-1

5fdb2f540b885e056bb84fc4

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Copie exécutoire délivrée le : à :Me Scandolera Me Alias Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404435_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Cet ouvrage de protection ayant pour objet de réduire l’aléa inondation ne constitue pas une digue mais un simple merlon.

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CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87af7

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

GROUPAMA D'OC 48 place Jean Jaurès 81004 ALBI CEDEX représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de la SCP DUPUY BONNECARRERE SERRES-PERRIN SERVIERES GIL, avocats au barreau d'ALBI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202489_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Toutefois, la conjoncture économique du marché immobilier locatif sur la commune d'Albi lors de l'achat de la maison d'habitation en 2015 ne pouvait être ignorée de M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470788.20231129

Admin. suprême

29 novembre 2023

29 novembre 2023

pièces du dossier soumis aux juges du fond que le permis de construire valant déclaration préalable de lotissement délivré à la société Longueil Invest porte sur la démolition d'une véranda et d'une terrasse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162c1c834defd4c4b3b45f3

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

hors gel des stades du Standard de [4], et du stade de [8], la commande d'une armoire électrique pour le stade de [7], les chantiers des terrains d'entraînement du Club de l'[3], et des immeubles des Terrasses

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