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37 652 résultats pour « Alain Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007652175

Admin. suprême

9 décembre 1977

9 décembre 1977

JEAN-PIERRE , VAN Z... GEORGES , D... HENRI , K... ROBERT , XZ... PAUL , B... MICHELE , L... LUCIEN , M... ALAIN , X... PIERRE , S... EMILE , E... ANDRE , C... NADINE , J... MARC , O...

Source officielle

Page 10 sur 1883

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CC

civ2

Donne défautc/M. B

6137229ccd580146773ff1c4

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Pierre, Alain B., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

Source officielle
CC

cr

61372683cd5801467742629a

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Alain, Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364badae405357f749ea79f

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

APPELANTES Madame [E] [I] née le [Date naissance 6] 1984 à [Localité 9] (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Plaidant par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007767678

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

Jean-Pierre I..., demeurant ..., à M. Frédéric G..., demeurant ..., à Mme Evelyne H..., demeurant ..., à Mme Jeanne-Marie X..., demeurant ..., à M. François Z..., demeurant ..., à M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69b4b560cdc6046d4799385a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Q] ENTRE : Monsieur [F] [J], né le [Date naissance 1] 1974 à MARSEILLE, de nationalité française, demeurant [Adresse 1], demandeur aux fins d'exploit en date du 27 février 2025, représenté par Me Pierre-Alain

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

697d9554cdc6046d475a96af

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SOLIMUT MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 25/00842 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QRQF Grosse délivrée à Me Marilyne LETESSIER , la SAS RAVOT PIERRE

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b352dfcdc6046d47798a8d

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Monsieur Pierre NESSELER, juges.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b352ebcdc6046d47798b73

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Monsieur Pierre NESSELER, juges.

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Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b37cd0cdc6046d477c5652

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Monsieur Pierre NESSELER, juges.

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CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

(Suzanne, Pierre-Alain, Jean-Philippe et Elodie) formulaient une demande d'indemnisation auprès du FIVA le 1er juin 2005.

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b3534dcdc6046d477992d3

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

d'administration judiciaire rendu sur requête ; LA CAUSE communiquée au ministère public, qui a été avisé de la date d'audience ; Après avoir entendu le commissaire à l'exécution du plan ; KRATZ Pierre

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69b351dccdc6046d477977e6

Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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27 janvier 2026

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27 janvier 2026

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69b37797cdc6046d477c00a2

Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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69b37cb8cdc6046d477c54a5

Commerce

27 janvier 2026

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